En partenariat avec l'Association Art et Droit, sous la responsabilité pédagogique de M. Gérard Sousi, président d'Art et Droit, Maître de conférences de droit privé des universités.

Accès

Candidats remplissant les conditions pour se présenter à l'examen d'accès.

Objectifs

Préparation à l'examen d'accès, écrit et oral pour les candidats à l'examen.
Approfondissement ou actualisation de connaissances pour les autres participants.

Organisation des études

Séminaires par séances de regroupement permettant de procéder à des mises à jour de l'actualité la plus récente dans les branches concernées et à des synthèses des principaux thèmes relevant du programme.

du 18 juin au 20 juillet :

Choix de 7 options possibles
Option 1 : Module Économie et comptabilité (18 heures)
Option 2 : Module Art (60 heures)
Option 3 : Module Droit (66 heures)
Option 4 : 2 Modules (Economie + Art) (78 heures)
Option 5 : 2 Modules (Economie + Droit) (84 heures)
Option 6 : 2 Modules (Art + Droit) (126 heures)
Option 7 : 4 Modules (Art + Droit + Economie + Anglais) (156 heures)
option 8 : Anglais (12 heures)

1 devoir par correspondance en art et droit.
1 examen blanc.
Chaque stagiaire rédige l'intégralité des devoirs quelle que soit l'option choisie.

Programme

(Arrêté du 29 août 2001, JO du 7 septembre 2001, page 14334)
(Arrêté du 25 septembre 2006,  JO du 1er octobre 2006)

Module droit (60 heures)

• Droit civil
  
• Notions générales (au terme du programme annexé à l'arrêté du 29 août 2001)
• Les biens : classifications, meubles, modes d'acquisition de la propriété, possession, usufruit 
• Les obligations : sources, preuves, effets, extinction 
• La responsabilité civile 
• Le contrat : classification, formation et effets 
• Les contrats spéciaux ; vente (réglementation générale et réglementation particulière des ventes de meubles aux enchères publiques) ; dépôt, séquestre, mandat, crédit-bail et location-vente 
• Les sûretés : cautionnement, gage, privilèges mobiliers 
• La prescription 
• Les personnes 
• La famille : mariage, divorce, séparation de corps, filiation, régimes matrimoniaux 
• Les successions et les libéralités
  

Module art et techniques (60 heures)

• Histoire générale de l'art
• Notions générales sur l'histoire des civilisations et sur l'évolution des idées.
• Les principaux courants artistiques du Moyen-Âge à l'époque contemporaine.
  

• Connaissances des arts et techniques
• Identification et estimation des objets d'art
• Histoire et technique : des meubles et des sièges, de la peinture des estampes et des dessins, de la gravure, de la sculpture, de la céramique, de l'orfèvrerie de la bijouterie, des livres, manuscrits et autographes, des tapis et des tapisseries, des armes de collection et souvenirs historiques, des monnaies, de l'archéologie, des arts d'Afrique, d'Amérique, d'Asie, d'Europe et d'Océanie.
• Marques et poinçons, titres et alliages.
• Connaissances des collections des musées.
• Histoire des collections publiques et privées ; évolution du marché de l'art
  

Ce programme, pour la majorité, sera traité en séance sinon par l'intermédiaire de fourniture de documents ou de bibliographie.