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Focus sur les séminaires œuvres d'art et le droit

Formation
Focus sur les séminaires œuvres d'art et le droit
Rencontre avec Gérard Sousi

- Pourquoi avez-vous décidé de créer ces séminaires ?

Le marché de l'art est de plus en plus réglementé par un droit particulier qui régit ainsi différentes opérations portant sur les oeuvres d'art : ventes de gré à gré, ventes aux enchères, exportation, assurance, fiscalité, mécénat, libéralités et successions...

- A qui s'adressent-ils ?

Ces séminaires s'adressent à un public très large : professionnels du marché de l'art, collectionneurs, particuliers qui s'intéressent aux oeuvres d'art, juristes tels les avocats, gestionnaires de patrimoine, étudiants des formations de droit du marché de l'art...

 - Quel est l'intérêt de cette double compétence Art et Droit ?

Les thèmes de ces séminaires liant l'art et le droit est de permettre aux stagiaires d'acquérir ou d'actualiser des connaissances dans les domaines de l'histoire de l'art et du droit de l'art.

- Qui sont les intervenants ?

Ce sont des avocats et des universitaires, tous spécialistes des questions traitées et dotés d'un grand sens de la pédagogie. La plupart intervient depuis la création de ce cycle de séminaires.

- Sur quoi portera le premier séminaire ?

Il portera sur les aspects particuliers du Droit d'auteur applicable aux arts plastiques et au marché de l'art. Le thème sera traité par un avocat, éminent spécialiste du droit d'auteur, Maître Jean Aittouares.

- Que pensez-vous du "droit d'asile" pour les oeuvres menacées dont parlait le Président Hollande ?

Ce "droit d'asile" pour les oeuvres d'art en péril dans des pays qui connaissent des pillages et des destructions est une très bonne chose. Les conservateurs des musées européens ont toute la compétence requise pour mettre à l'abri des oeuvres menacées et tous les moyens techniques pour assurer leur conservation en attendant leur retour dans leurs pays d'origine. Ce concept de "droit d'asile" préventif pour les biens culturels a été proposé par Jean-Luc Martinez, Président du Louvre, dans son rapport au Président de la République sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé, de novembre 2015; le Président Hollande a souhaité le reprendre.

Ce concept n'est pas nouveau ! En effet, il n'est pas étonnant que cette heureuse proposition vienne du Louvre, un musée qui, lors de la dernière guerre, a pris l'initiative de faire héberger ses oeuvres dans des monuments éloignés des villes, et notamment, au château de Chambord qui devint le principal dépôt de musées nationaux entre 1936 et 1945.

Propos recueillis en janvier 2016