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Classe préparatoire à l'examen d'accès au stage de commissaire-priseur

Formation
Classe préparatoire à l'examen d'accès au stage de commissaire-priseur

Classe préparatoire à l'examen d'accès au stage de commissaire-priseur

2022/2023

Préparation aux concours et aux examens professionnels - Droit

Présentation

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Classe préparatoire à l'examen d'accès au stage de commissaire-priseur

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Co-direction
Gérard Sousi, Président de l'Institut Art et Droit,
ancien Vice-président de l'université Jean Moulin Lyon 3

Objectifs

La réussite des candidats 

Principe général : la "Classe préparatoire" n’est pas une année supplémentaire de cours universitaires.

  • - Une classe préparatoire dans une université d’excellence : Paris Panthéon-Assas
  • - Un partenaire incontournable en droit du marché de l’art : L’institut Art & Droit
  • - Une préparation de 19 années d’existence.
  • - Une présentation organisée du 7 juin 2022 au 20 juillet 2022. 
  • - un volume de 175 h de formation. 
  • - plus de 20 intervenants spécialisés, universitaires et praticiens
  • - Un Comité pédagogique composé de professionnels
  • - Des outils pédagogiques mis à disposition des élèves (supports, bibliographies, bibliothèques d'Assas) 
  • - Un entrainement aux épreuves d'oral est organisé pour les élèves admissibles 

 

Intervenants en histoire de l'Art

- BLOK, Rhea Sylvia

  • Conservateur à la Fondation Custodia, Collection Frits Lugt, Spécialisée dans les oeuvres sur papier du XVIe au XIXe notamment de l'école néerlandaise et française ainsi que l'histoire des collections et les marques de collectionneurs de dessins et d'estampes. Elle fait partie de l'équipe de la base de données des Marques de collection et d'estampes. (http://www.marquesdecollections.fr/)
    Publications récentes : 
  • 2019 : Willem Bastiaan Tholen (1860-1931) : een gelukkige natuur : catalogue de l’exposition de la Fondation Custodia à Paris et le Dordrechts Museum à Dordrecht, organisée en 2019-2020 (éd. Marieke Jooren), Bussum (Thoth) 2019.

- BONY, Anne

  • Enseignante à l’Ecole Camondo. Historienne de l’art, autrice. 
    Formation :
  • Diplômée de l’université de Paris 1 Panthéon Sorbonne, licence en arts plastiques, maîtrise en Cinéma expérimental sous la direction de Dominique Noguez. (1976-1980).
    Enseignements :
  • Formation professionnelle pour l’Institut français de la mode (IFM) en design contemporain (Hermès, YSL, Aéroports de Paris…).
  • Enseignante à l’IFM pour le diplôme postgraduate de management mode et design depuis 2005 :« Design contemporain, approches et rencontres »…

- BONTEMPS, Sébastien

  • Chargé du suivi et de valorisation du monument, Invalides, Musée de l’Armée, Paris.
  • Enseignant à l’École du Louvre.
    Formation :
  • Docteur en histoire de l’art. Sujet de thèse : « Le décor sculpté religieux à Paris (1660-1760) », En cours de publication aux Presses Universitaires de Rennes.
  • Commissariat d’exposition
  • 2020-2025 : Musée des Beaux-Arts de Dijon : Co-commissaire d’une exposition en préparation sur le sculpteur Jean Dubois (1625-1694), avec Sandrine Balan, conservatrice du patrimoine, responsable du pôle valorisation des collections. Construction du discours scientifique et  du parcours muséographique, sélection des œuvres, co-direction scientifique du catalogue.

- DECROSSAS, Michaël

  • 2018 : Doctorat de l’Ecole pratique des Hautes Etudes (EPHE, IVe section) Titre : Le château de Saint-Cloud des Gondi aux Orléans : architecture et décors (1577-1785).
  •  Chercheur associé SAPRAT EA 4116 (Savoirs et pratiques du Moyen Âge au XIXe siècle) équipe d’accueil de l'École pratique des Hautes Études (EPHE).
  • Membre du conseil d'administration de l’Institut d’histoire de Paris.
    Thèmes d’enseignement :
  • Histoire générale de l'art de la période moderne : architecture, peinture et sculpture (XVe-XIXe siècles)
  • Architecture (XVe-XVIIIe siècles)
  • Arts décoratifs (XVIe-XVIIIe siècles) 
  • Histoire de l’ornement (XVIe-XVIIIe siècles) 
  • Patrimoine
  • Muséologie 
  • Muséographie.

- DE FUCCIA, Laura

  • Chercheuse associée de l'équipe de recherche : Savoirs et pratiques du Moyen Âge à l'époque moderne (École pratique des hautes études, EPHE)
  • Chercheuse associée du Centre André Chastel.
  • Secrétaire générale de l’Association des historiens de l’art italien (AHAI).
  • Rédactrice en chef de la revue ArtItalies.
    Formation :
  • 2007 : Doctorat en Histoire de l'art, mention : très honorable avec félicitations du jury, cotutelle de thèse Université d'Udine (Italie) et École pratique des hautes études (EPHE). Titre : Venezia & Parigi 1600-1700. La pittura veneziana e la Francia. Fortuna e dialoghi, Genève, Droz, 2016 (dir.  Stefania Mason et Michel Hochmann), Université d’Udine (éd. française à paraître chez Droz, Genève, 2020, préface de Pierre Rosenberg, traduction d’Olivier Chiquet, avec le soutien du Ministères des affaires étrangères italien).

- DELAHAYE, Lydie 

  • Maître de conférences EAS – Ecole des Arts de la Sorbonne, Université Panthéon – Sorbonne Paris.
  • Thèmes de recherche : Stratégies et pratiques d’appropriations : la peinture à l’ère de l’iconographie  numérique ; l’art au second degré ; la circulation des images ; la médiation visuelle de l’art.
    Publications récentes :
  • Revues avec comité de lecture : 2021 : « Les formes du vivant. L’expérience microcinématographique des  organismes », dans Images Re-vues, Histoire, anthropologie et théorie de l’art, n°18, Images  scientifiques / images artistiques : croisements méthodologiques.

- GADBIN-GEORGE Géraldine

  • maître de conférences-HDR à l’université Panthéon-Assas où elle enseigne le droit anglais et l’anglais juridique. Pendant plusieurs années, elle a pratiqué le droit des affaires en qualité d’avocat au barreau de Paris et de solicitor au barreau anglais.

- GILARDET, Brigitte

  • Chercheuse associée au Centre d’histoire de Sciences Po. 
  • Membre de l’institut Art et droit. 
  • Critique d’art, membre de la section française de l’AICA.
    Publications récentes :
  • Ouvrages 2020 - Paroles de commissaires – Histoires. Institutions. Pratiques. Dijon, presses du réel, « une enquête sur l’histoire des expositions temporaires, au travers d'un ensemble d'entretiens menés avec 38 commissaires ». Le résumé.
  • Rédactrice d'un carnet de recherche intitulé Histoire musées expositions Histoire culturelle et art contemporain : https://musearti.hypotheses.org

- HEUZE, Michèle

  • Experte et historienne du bijou, commissaire d’exposition, fund raiser, expert ventes aux enchères, formatrice à la vente du bijou.
  • Travaille avec des maisons de haute joaillerie, des musées en tant que commissaire d’exposition (Espace Solidor) ou conseillère scientifique (Medusa, bijoux et tabous, au musée d’art moderne de la ville de Paris).
  • Enseigne l’histoire et la sociologie des pierres et du bijou (interventions écoles de bijouterie, facultés/ HEJ, École de bijouterie de Saumur), assure des formations professionnelles (Divers enseignes, Thom Académie Paris). 
    Formation :
  • Commissaire-priseur (Chambre nationale des commissaires-priseurs). 
  • Gemmologue    

- KÉI, Nikolina 

Expérience professionnelle, enseignements les plus récents :

  • 2015-2020 : Ingénieure de Recherche en Analyse des Images du monde gréco-romain (EHESS/ANHIMA-UMR 8210, Paris).
  • Depuis octobre 2021 : Chargée d’Enseignement Vacataire à l’Institut Catholique de Paris (Art grec, L1-TD)
  • Depuis 2013 : Chargée d’Enseignement Vacataire à l’Université de Paris 1-Panthéon Sorbonne (Art et archéologie grecs L1-L3, CM et TD)
  • Depuis 2018 : Co-responsable avec Cécile Colonna (INHA) du séminaire de Master et Doctorat « Vases grecs : images, corpus, collections » (EHESS/ANHIMA/INHA).
  • Depuis 2015 : Co-responsable avec François Lissarrague et Alain Schnapp du Séminaire de Master et Doctorat « Anthropologie et Images dans les mondes anciens » (EHESS/ANHIMA).
    Formation :
  • 2010 : Thèse de doctorat en Histoire et Civilisations (EHESS) : L’esthétique des fleurs : kosmos, poikilia et kharis dans la céramique attique des VIe et Ve siècles av. n. ère.
  • 2004 : DEA en Histoire et Civilisations (EHESS) : L’imagerie florale dans la céramique attique du milieu du VIe jusqu’à la fin du Ve siècle av. J.-C.
  • 2003 : Diplôme d’Études en Archéologie et Histoire de l’Art à l’Université d’Athènes.

LHINARES, Laurence 

  • Conservateur, chargée de recherches sur les marques de collections de dessins & d’estampes à 
  • la Fondation Custodia, Collection Frits Lugt, 
  • Chargée de recherches au département des Arts graphiques du musée du Louvre. 
  • Membre de l’équipe de la base de données des  marques de collections de dessins & d’estampes : www.marquesdecollections.fr

- MADELINE, Bertrand

  • 2021-2022 : Chargé d’enseignement sur le Quattrocento (TD) en Licence 1 d’histoire de l’art option Arts Plastique à l’Université de Picardie Jules Verne.
  • Chargé d’enseignement (TD) en Licence 1 à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UFR 04) sur l’histoire de la peinture du XIXe siècle.
    Formation :
  • 2020 : Doctorat l’EHESS dans la spécialité « Arts : histoire et théorie ».  Titre de la thèse : Les images vivantes à la Renaissance. Légendes, discours et  représentations.
  • 2015-2016 : Organisation des Journées d’études internationales intitulées "Un Michel-Ange, des Sixtines ? L'histoire de l'art à l'épreuve de la voûte de la chapelle Sixtine" à l'Institut national d'histoire de l'art de Paris.

- MONGINOT, Pauline

  • Pensionnaire à l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA), 
  • Depuis 2020 : Chercheure associée à l’IHMC, ENS -ULM
  • Depuis 2019 : Chercheure associée au laboratoire CESSMA, Université Paris VII - Paris Diderot
  • 2020 : Mention du Prix de Thèse – Musée du quai Branly-Jacques Chirac.
    Formation :
  •  2011 - 2019 : Thèse de doctorat d’histoire et histoire de l’art de l’Afrique. Titre :  Artiste ou Mpanakanto ? Construction d’une identité sociale et stylistique de la figure du peintre malgache dans les villes des Hautes Terres. L’exemple de Tananarive (1880 - 1972). Université de Paris VII - Paris Diderot.
    Expérience professionnelle :
  • 2021/2023 : Pensionnaire à l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA), domaine Histoire de l’art du XIVe au XIXe.  Programme « Vestiges, indices, paradigmes : lieux et temps des objets d’Afrique du XIVe au XIXe », sous la direction de Claire Bosc-Tiessé. Projet de recherche : « Au-delà des regalia. Objets du beau dans les sociétés royales  malgaches du XIXe siècle ».

- MÉTRAUX Maxime Georges

  • Expert et historien de l'art, M. G. Metraux prépare une thèse consacrée à la gravure sur bois aux XVIIe et XVIIIe siècles. Après avoir travaillé pour plusieurs institutions culturelles, il a rejoint l'équipe de la galerie Hubert Duchemin. Il a notamment été commissaire scientifique de l’exposition "Chic Emprise : Cultures, usages et sociabilités du tabac du XVIe au XVIIIe siècle" (22 juin- 23 septembre 2019) au musée du Nouveau Monde de La Rochelle.
    Publications récentes : 
  • Il a dernièrement contribué au catalogue de l'exposition "Les Animaux du Roi" (Château de Versailles - 12/10/2021 - 13/02/2022) mais également à "Renoir, Monet, Gauguin – Images of a Floating World. The Collections of Kojiro Matsukata and Karl Ernst Osthaus" (Museum Folkwang - 06/02/2022 - 15/05/2022).

- POMMIER, Christophe

  • 2020 : Doctorat en Histoire des techniques. Titre : Innovation et artillerie en France (1852-1914). Une radicale transformation technologique de l’armement au regard de l’histoire de l’innovation. Sorbonne Université.

- PRODHON-GOUMIRI, Gaelle

  • Chargée de cours, département Histoire de l’art, Université de Picardie, Amiens. 
    Formation :
  • 2021/2022 : Doctorat, 1ère année, Histoire de l’art et de la  photographie sous la direction de Rémi Labrusse et Mathilde Arnoux, Laboratoire HAR, Université Paris Nanterre. Titre de la thèse : Culture visuelle et transferts photographiques entre l'Algérie, l'Allemagne et la France entre 1962 et 1989. Être auteur-photographe au carrefour des idéologies. 
    Enseignements récents et expérience professionnelle :
  • 2021/2022 : Chargée de cours, département Histoire de l’art, Université de Picardie, Amiens. Licence 1 : Une histoire des rapports entre photographie et peinture à partir de 1839. Licence 2 : Photographie et avant-gardes.

- TAINTURIER, Cécile

  • Conservatrice, Fondation Custodia, Collection Frits Lugt, 
  • Commissaire d’exposition 

« Jacobus Vrel: Searching for Clues to an Enigmatic Artist », Le mystérieux peintre néerlandais Jacobus Vrel, exposition programmée du 17-06-2023 au 17-09-2023 au Mauritshuis, à La Haye, puis à la Fondation Custodia, à Paris.
– « Nederlandse en Vlaamse schilderijen uit de gouden eeuw uit de collectie van het M », Peintures néerlandaises et flamandes de l'âge d'or de la collection du M – Museum Leuven, exposition du 19-11-2009 au 24-01-2010.

 

Intervenants en droit 

- DUPARC, Sophie

  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit à l’Université Panthéon-Assas, 
  • Assure depuis cinq ans des travaux dirigés en droit civil. 

- HUERRE, Valentin

  • Valentin Huerre exerce en tant que juriste d'entreprise au sein de la direction juridique de la maison de ventes aux enchères Christie's France depuis mai 2017. Il est titulaire d'un doctorat en droit obtenu à l'Université Paris Panthéon-Assas sur le sujet "Les enjeux juridiques de l'expertise d'oeuvres d'art par les comités d'artistes" dirigé par le Professeur Jérôme Passa en partenariat avec Christie's. Il est membre de l'Institut Art & Droit depuis 2017. Il est intervenu ponctuellement entre 2018 et 2021 pour présenter le droit applicable aux biens culturels au sein du Master II Marché de l'art de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne et il a dispensé des cours sur le thème International Auction house law entre 2019 et 2020 au sein du Master 2 International Art Market Management à l'EAC Paris.

- FINGERHUT, Jacques 

  • Avocat au barreau de Paris et docteur en droit, titulaire d'une maîtrise de philosophie. 
  • Expérience de dix ans à la direction générale des impôts, a exercé les fonctions d’auditeur auprès des services du Premier ministre.
  • Administrateur de l'Institut Art et Droit. Il enseigne dans différentes formations spécialisées et publie des articles dans des revues juridiques, économiques, artistiques et culturelles. 
  • Auteur de La fiscalité du marché de l’art, coll. Que sais-je ? et de l’étude « Le marché de l’art sous l’angle de l’optimisation » dans l'ouvrage Lamy optimisation fiscale de l’entreprise.

- MAUGER-VIELPEAU, Laurence 

  • Professeur de droit privé à l’université de Caen-Normandie et avocate, thèse de doctorat sur les ventes aux enchères publiques.  
  • Ecrit régulièrement sur le thème du marché de l’art et donne des enseignements en la matière à l’université Paris- Panthéon-Assas.

- DEBROISE, Jérôme

  • Expert-comptable, Associé chez Aca Nexia. 

- BRUNO, Jérome

  • Maître de conférences à l’Université de Paris-Panthéons Assas, docteur habilité à diriger des recherches en sciences économiques. 
  • Co-directeur du Master 2 Economie et Management publics à l’Université de Paris-Panthéons Assas. 
  • Domaines de recherche: l'économie publique, l’analyse économique de la politique et l’économie managériale. 
  • Assure depuis 2014 la formation en économie dans le cadre de la préparation à l’examen d’accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires. 

Admission

Niveau d'entrée:

Profil recommandé

I – Conditions d’admission dans la classe préparatoire

Les candidats qui postulent pour intégrer la classe préparatoire sont censés posséder toutes les connaissances requises en droit, en économie, en comptabilité, en art et en techniques,  pour réussir l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur. Ils doivent maîtriser le programme défini par  l’Annexe 3-4 (Annexe aux articles A. 321 -11 et A. 321 – 13) du Code de commerce et qui se trouve  sur le site  du Conseil des ventes.

Les candidats doivent avoir obtenu les diplômes requis pour se présenter à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.

 

Les candidats à l’entrée dans la classe préparatoire doivent déposer un dossier qui comporte au minimum :

  • les relevés des notes obtenues dans leurs cursus antérieurs en droit et histoire de l’art,
  • un curriculum vitae
  • une liste des stages effectués dans le marché de l’art
  • une lettre de motivation.

En outre, à la discrétion du candidat, ce dernier  peut verser à son dossier, des éléments destinés à montrer sa motivation et sa capacité à suivre la classe préparatoire.

II – Conditions d’admission au stage de commissaire-priseur

Extraits – Pour  l’intégralité voir le site du Conseil des ventes : https://www.conseildesventes.fr/sites/default/files/conditions_acces_-_externe_06-2015.pdf

a) L'examen comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission portant sur le programme figurant à l'annexe 3-4 au présent livre.
Le conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques assure le secrétariat du jury.

b) Les épreuves écrites d'admissibilité comprennent :

  1. ​Une épreuve théorique d'une durée de quatre heures portant sur des sujets juridiques, en rapport avec les activités de ventes publiques de meubles et dont la note est affectée d'un coefficient 3 ;
  2. Une épreuve théorique d'une durée de quatre heures portant sur la connaissance des arts et techniques et dont la note est affectée d'un coefficient 3.

c) Les candidats peuvent se servir des codes ou recueils de lois et décrets ne contenant aucune indication de doctrine ou de jurisprudence, sans autre note que des références à des textes législatifs ou réglementaires. Tout candidat ayant procuré ou utilisé des documents non autorisés est exclu de la salle et sa composition est annulée. Dans ce cas, le conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques peut interdire au candidat de se représenter aux épreuves de l'examen pour une durée ne pouvant excéder deux années.

d) La correction des épreuves d'admissibilité est organisée de manière à préserver l'anonymat de chaque candidat.
Chaque composition est examinée par deux correcteurs et reçoit une note de 0 à 20.
Cette note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.

e) L'admissibilité est prononcée par le jury si la moyenne des notes obtenues par le candidat est égale ou supérieure à 10 sur 20.
Le jury arrête, par ordre alphabétique, la liste des candidats déclarés admissibles. Celle-ci est affichée dans les locaux du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, de la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires et du Conseil national des courtiers de marchandises assermentés ainsi que sur les sites internet de ces organismes.
L'admissibilité n'est valable que pour la session au cours de laquelle celle-ci a été acquise.

f) Nul ne peut se présenter aux épreuves d'admission s'il n'a été déclaré admissible par le jury.
Les épreuves d'admission sont orales et se déroulent en séance publique. Elles comprennent :

  1. Un exposé de dix minutes, après une préparation de trente minutes, sur une question tirée au sort par le candidat et portant sur l'histoire de l'art, suivi d'une discussion de vingt minutes avec le jury destinée à apprécier la culture générale du candidat ; la note est affectée d'un coefficient 4 ;
  2. Une interrogation d'une durée de quinze minutes portant sur une matière juridique autre que celle qui a été traitée à l'écrit par le candidat ainsi que sur des matières économiques et comptables ; la note est affectée d'un coefficient 3 ;
  3. Une épreuve d'anglais consistant en une interrogation d'une durée de quinze minutes ; la note est affectée d'un coefficient 1 ;
  4. Une interrogation facultative, d'une durée de quinze minutes, portant sur la langue vivante étrangère choisie par le candidat lors du dépôt de son dossier ; la note est affectée d'un coefficient 1.

g) Les épreuves sont notées de 0 à 20.
Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Les notes inférieures à 7/20 à l'exception de celle obtenue à l'épreuve facultative de langue, sont éliminatoires.

h) L'admission est prononcée par le jury si la moyenne des notes obtenues par le candidat à l'ensemble des épreuves d'admissibilité et d'admission est égale ou supérieure à 10 sur 20.
La note obtenue à l'épreuve facultative de langue n'est prise en compte, pour le calcul de la moyenne, que si elle est supérieure à 10 sur 20.

Organisation des études

La classe préparatoire se déroule du 7 juin au 20 juillet 2022.

Afin de permettre aux intervenants de conseiller, d'accompagner individuellement et utilement les partcipants, un contrôle des connaissances en droit et en histoire de l’art sera réalisé dès l'entrée en formation. 

D’autres contrôles, de divers types,  sont organisés au cours de la préparation, et notamment des :

  • Galops d’essais
  • QCM
  • Interrogations orales
  • Examens blancs au nombre de trois au minimum portant sur les matières juridiques, économiques et comptables et / ou sur  les matières art et techniques.

Ces contrôles ont pour but de permettre aux intervenants de suivre l’évolution du niveau des connaissances des  élèves et de  leur aptitude à la synthèse et à la méthodologie.
Ces contrôles permettent également aux élèves de se situer par rapport aux exigences requises pour réussir l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.

 

Planning :

Le rythme de la formation se fera sur 4 ou 3 jours de formation par semaine (du lundi au jeudi inclus) sur des journées de 7,5 heures.

  • Du mardi 7 juin 2022 au jeudi 9 juin 2022
  • Du lundi 13 juin 2022 au jeudi 16 juin 2022
  • Du lundi 20 juin 2022 au jeudi 23 juin 2022
  • Du lundi 27 juin 2022 au jeudi 30 juin 2022
  • Du lundi 4 juillet 2022 au jeudi 7 juillet 2022
  • Du lundi 11 juillet 2022 au mercredi 13 juillet 2022
  • Du lundi 18 juillet 2022 au mercredi 20 juillet 2022

Les horaires seraient : 9h00 à 13h00 et de 14h30 à 18h00.

Programme

Annexe 3-4 : Annexe aux articles A.321-12 et  A.321-16 du Code de commerce, créée par l'arrêté du 14 janvier 2009, art. (V).

PROGRAMME   - 175 H

I - Epreuves juridiques et matières économiques et comptables – 90 H
Coef. 3 à l’écrit et Coef. 3 à l’oral

A – Droit civil – Notions générales sur : 15 H

  • Les biens : la classification des biens, les meubles, les modes d'acquisition de la propriété, la possession, l'usufruit ; 
  • Les obligations : sources, preuve, effets, extinction ; 
  • La responsabilité civile ; 
  • Le contrat : classification, formation et effets ; 
  • Les contrats spéciaux : la vente (réglementation générale et réglementation particulière des ventes de meubles aux enchères publiques), le dépôt, le séquestre, le mandat, le crédit-bail et la location-vente ; 
  • Les sûretés : le cautionnement, le gage, les privilèges mobiliers ;
  • La prescription ;
  • Les personnes ; 
  • La famille: le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, les régimes matrimoniaux ; 
  • Les successions et les libéralités. 

B -Droit commercial - Notions générales sur :  9 H

  • Les moyens de paiement et de crédit ;
  • Le gage commercial ; 
  • Le nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement ; 
  • Le fonds de commerce : éléments constitutifs, nantissement, vente ; 
  • Les sociétés commerciales.

C - Droit de la vente de meubles aux enchères publiques - Connaissances approfondies : 39H

  • Ventes volontaires et judiciaires : notions et distinctions ; textes applicables ;
  • Fiscalités des ventes ; 
  • Droit de suite ; 
  • Les interventions de l'Etat : droit de préemption et classement des œuvres dans la catégorie des trésors nationaux ; 
  • Les importations et exportations d'œuvres d'art ; 
  • Le trafic illicite des œuvres d'art ;
  • La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme 
  • Statut des opérateurs  de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des personnes habilitées à diriger des ventes volontaires. 
  • Organisation et attributions du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. 
  • Déontologie et discipline
  • Responsabilité civile professionnelle
  • Inventaire, prisée, estimation, évaluation, expertise
  • Ventes par voie électronique, plateformes  de ventes en ligne

D - Economie et comptabilité  – Connaissances approfondies :  27 H

  • Le fonctionnement des marchés :
    • La délimitation du marché pertinent ;
    • La fonction d'offre ; 
    • La fonction de demande ; 
    • L'équilibre du marché en concurrence
  • Les marchés imparfaits :
    • Les marchés de monopole ; 
    • Les marchés d'oligopole ; 
    • Le rôle des asymétries d'informations ; 
    • Les marchés d'enchères ;
  • Les stratégies de concurrence :
    • La tentation de l'entente ; 
    • Les stratégies de différenciation ; 
    • Les stratégies d'exclusion. 
  • Comptabilité et finance :
    • Principes comptables ;
    • Notion d'amortissement et de provisions ;
  • Compréhension des principaux documents comptables :
    • Bilan ;
    • Compte de résultat ; 
    • Tableau de flux de trésorerie. 
  • Analyse des comptes à travers les principaux ratios :
    • Performance économique ; 
    • Performance financière ; 
    • Délais de stockage et de paiement clients et fournisseurs ;
  • Comptabilité de gestion :
    • Objectifs du calcul des coûts
  • Notion de coût :
    • Coût direct/coût indirect ; 
    • Coût variable/coût fixe ;
  • Détermination du seuil de rentabilité :
    • Méthodes de coûts partiels ;
    • Méthode du coût complet (cas simple de répartition des charges indirectes). 

II - Epreuve arts et techniques  75 H
Coef. 3 à l’écrit et Coef. 4 à l’oral

A - Histoire générale de l'art : 36 H

  • Notions générales sur l'histoire des civilisations et sur l'évolution des idées ; 
  • Les principaux courants artistiques du Moyen Age à l'époque contemporaine. Connaissances approfondies

B - Connaissance des arts et techniques -  Connaissances approfondies - 39 H

  • Histoire et technique :
    • Des meubles et des sièges ; 
    • De la peinture, des estampes et des dessins ; 
    • De la gravure ; 
    • De la sculpture ; 
    • De la céramique ;
    • De l'orfèvrerie et de la bijouterie ;
    • Des livres, manuscrits et autographes ; 
    • Des tapis et tapisseries ; 
    • Des armes de collection et souvenirs historiques ; 
    • Des monnaies ; 
    • De l'archéologie ; 
    • Des arts d'Afrique, d'Amériques, d'Asie, d'Europe et d'Océanie ;
  • Divers
    • Marques et poinçons, titres et alliages ;
    • Connaissance des collections des musées ;
    • Histoire des collections publiques et privées ; évolution du marché de l'art.

III - Module Anglais   - 4 H
Coef. 1 à l’oral

IV – Conférences – 6H

Ouvertures des candidatures

du 24 novembre 2021 au 3 juillet 2022

Contact

Julie BOSSUAT

Tél. : +33 (0)1 53 63 86 22
Courriel : julie.bossuat@u-paris2.fr

Coût de la formation

Prix forfaitaire : 2 000 euros.

TÉMOIGNAGES ANCIENS ÉTUDIANTS

Site(s) web(s) :

Présentation

Classe préparatoire à l'examen d'accès au stage de commissaire-priseur

Co-direction
Gérard Sousi, Président de l'Institut Art et Droit,
ancien Vice-président de l'université Jean Moulin Lyon 3

Objectifs

La réussite des candidats 

Principe général : la "Classe préparatoire" n’est pas une année supplémentaire de cours universitaires.

  • - Une classe préparatoire dans une université d’excellence : Paris Panthéon-Assas
  • - Un partenaire incontournable en droit du marché de l’art : L’institut Art & Droit
  • - Une préparation de 19 années d’existence.
  • - Une présentation organisée du 7 juin 2022 au 20 juillet 2022. 
  • - un volume de 175 h de formation. 
  • - plus de 20 intervenants spécialisés, universitaires et praticiens
  • - Un Comité pédagogique composé de professionnels
  • - Des outils pédagogiques mis à disposition des élèves (supports, bibliographies, bibliothèques d'Assas) 
  • - Un entrainement aux épreuves d'oral est organisé pour les élèves admissibles 

 

Intervenants en histoire de l'Art

- BLOK, Rhea Sylvia

  • Conservateur à la Fondation Custodia, Collection Frits Lugt, Spécialisée dans les oeuvres sur papier du XVIe au XIXe notamment de l'école néerlandaise et française ainsi que l'histoire des collections et les marques de collectionneurs de dessins et d'estampes. Elle fait partie de l'équipe de la base de données des Marques de collection et d'estampes. (http://www.marquesdecollections.fr/)
    Publications récentes : 
  • 2019 : Willem Bastiaan Tholen (1860-1931) : een gelukkige natuur : catalogue de l’exposition de la Fondation Custodia à Paris et le Dordrechts Museum à Dordrecht, organisée en 2019-2020 (éd. Marieke Jooren), Bussum (Thoth) 2019.

- BONY, Anne

  • Enseignante à l’Ecole Camondo. Historienne de l’art, autrice. 
    Formation :
  • Diplômée de l’université de Paris 1 Panthéon Sorbonne, licence en arts plastiques, maîtrise en Cinéma expérimental sous la direction de Dominique Noguez. (1976-1980).
    Enseignements :
  • Formation professionnelle pour l’Institut français de la mode (IFM) en design contemporain (Hermès, YSL, Aéroports de Paris…).
  • Enseignante à l’IFM pour le diplôme postgraduate de management mode et design depuis 2005 :« Design contemporain, approches et rencontres »…

- BONTEMPS, Sébastien

  • Chargé du suivi et de valorisation du monument, Invalides, Musée de l’Armée, Paris.
  • Enseignant à l’École du Louvre.
    Formation :
  • Docteur en histoire de l’art. Sujet de thèse : « Le décor sculpté religieux à Paris (1660-1760) », En cours de publication aux Presses Universitaires de Rennes.
  • Commissariat d’exposition
  • 2020-2025 : Musée des Beaux-Arts de Dijon : Co-commissaire d’une exposition en préparation sur le sculpteur Jean Dubois (1625-1694), avec Sandrine Balan, conservatrice du patrimoine, responsable du pôle valorisation des collections. Construction du discours scientifique et  du parcours muséographique, sélection des œuvres, co-direction scientifique du catalogue.

- DECROSSAS, Michaël

  • 2018 : Doctorat de l’Ecole pratique des Hautes Etudes (EPHE, IVe section) Titre : Le château de Saint-Cloud des Gondi aux Orléans : architecture et décors (1577-1785).
  •  Chercheur associé SAPRAT EA 4116 (Savoirs et pratiques du Moyen Âge au XIXe siècle) équipe d’accueil de l'École pratique des Hautes Études (EPHE).
  • Membre du conseil d'administration de l’Institut d’histoire de Paris.
    Thèmes d’enseignement :
  • Histoire générale de l'art de la période moderne : architecture, peinture et sculpture (XVe-XIXe siècles)
  • Architecture (XVe-XVIIIe siècles)
  • Arts décoratifs (XVIe-XVIIIe siècles) 
  • Histoire de l’ornement (XVIe-XVIIIe siècles) 
  • Patrimoine
  • Muséologie 
  • Muséographie.

- DE FUCCIA, Laura

  • Chercheuse associée de l'équipe de recherche : Savoirs et pratiques du Moyen Âge à l'époque moderne (École pratique des hautes études, EPHE)
  • Chercheuse associée du Centre André Chastel.
  • Secrétaire générale de l’Association des historiens de l’art italien (AHAI).
  • Rédactrice en chef de la revue ArtItalies.
    Formation :
  • 2007 : Doctorat en Histoire de l'art, mention : très honorable avec félicitations du jury, cotutelle de thèse Université d'Udine (Italie) et École pratique des hautes études (EPHE). Titre : Venezia & Parigi 1600-1700. La pittura veneziana e la Francia. Fortuna e dialoghi, Genève, Droz, 2016 (dir.  Stefania Mason et Michel Hochmann), Université d’Udine (éd. française à paraître chez Droz, Genève, 2020, préface de Pierre Rosenberg, traduction d’Olivier Chiquet, avec le soutien du Ministères des affaires étrangères italien).

- DELAHAYE, Lydie 

  • Maître de conférences EAS – Ecole des Arts de la Sorbonne, Université Panthéon – Sorbonne Paris.
  • Thèmes de recherche : Stratégies et pratiques d’appropriations : la peinture à l’ère de l’iconographie  numérique ; l’art au second degré ; la circulation des images ; la médiation visuelle de l’art.
    Publications récentes :
  • Revues avec comité de lecture : 2021 : « Les formes du vivant. L’expérience microcinématographique des  organismes », dans Images Re-vues, Histoire, anthropologie et théorie de l’art, n°18, Images  scientifiques / images artistiques : croisements méthodologiques.

- GADBIN-GEORGE Géraldine

  • maître de conférences-HDR à l’université Panthéon-Assas où elle enseigne le droit anglais et l’anglais juridique. Pendant plusieurs années, elle a pratiqué le droit des affaires en qualité d’avocat au barreau de Paris et de solicitor au barreau anglais.

- GILARDET, Brigitte

  • Chercheuse associée au Centre d’histoire de Sciences Po. 
  • Membre de l’institut Art et droit. 
  • Critique d’art, membre de la section française de l’AICA.
    Publications récentes :
  • Ouvrages 2020 - Paroles de commissaires – Histoires. Institutions. Pratiques. Dijon, presses du réel, « une enquête sur l’histoire des expositions temporaires, au travers d'un ensemble d'entretiens menés avec 38 commissaires ». Le résumé.
  • Rédactrice d'un carnet de recherche intitulé Histoire musées expositions Histoire culturelle et art contemporain : https://musearti.hypotheses.org

- HEUZE, Michèle

  • Experte et historienne du bijou, commissaire d’exposition, fund raiser, expert ventes aux enchères, formatrice à la vente du bijou.
  • Travaille avec des maisons de haute joaillerie, des musées en tant que commissaire d’exposition (Espace Solidor) ou conseillère scientifique (Medusa, bijoux et tabous, au musée d’art moderne de la ville de Paris).
  • Enseigne l’histoire et la sociologie des pierres et du bijou (interventions écoles de bijouterie, facultés/ HEJ, École de bijouterie de Saumur), assure des formations professionnelles (Divers enseignes, Thom Académie Paris). 
    Formation :
  • Commissaire-priseur (Chambre nationale des commissaires-priseurs). 
  • Gemmologue    

- KÉI, Nikolina 

Expérience professionnelle, enseignements les plus récents :

  • 2015-2020 : Ingénieure de Recherche en Analyse des Images du monde gréco-romain (EHESS/ANHIMA-UMR 8210, Paris).
  • Depuis octobre 2021 : Chargée d’Enseignement Vacataire à l’Institut Catholique de Paris (Art grec, L1-TD)
  • Depuis 2013 : Chargée d’Enseignement Vacataire à l’Université de Paris 1-Panthéon Sorbonne (Art et archéologie grecs L1-L3, CM et TD)
  • Depuis 2018 : Co-responsable avec Cécile Colonna (INHA) du séminaire de Master et Doctorat « Vases grecs : images, corpus, collections » (EHESS/ANHIMA/INHA).
  • Depuis 2015 : Co-responsable avec François Lissarrague et Alain Schnapp du Séminaire de Master et Doctorat « Anthropologie et Images dans les mondes anciens » (EHESS/ANHIMA).
    Formation :
  • 2010 : Thèse de doctorat en Histoire et Civilisations (EHESS) : L’esthétique des fleurs : kosmos, poikilia et kharis dans la céramique attique des VIe et Ve siècles av. n. ère.
  • 2004 : DEA en Histoire et Civilisations (EHESS) : L’imagerie florale dans la céramique attique du milieu du VIe jusqu’à la fin du Ve siècle av. J.-C.
  • 2003 : Diplôme d’Études en Archéologie et Histoire de l’Art à l’Université d’Athènes.

LHINARES, Laurence 

  • Conservateur, chargée de recherches sur les marques de collections de dessins & d’estampes à 
  • la Fondation Custodia, Collection Frits Lugt, 
  • Chargée de recherches au département des Arts graphiques du musée du Louvre. 
  • Membre de l’équipe de la base de données des  marques de collections de dessins & d’estampes : www.marquesdecollections.fr

- MADELINE, Bertrand

  • 2021-2022 : Chargé d’enseignement sur le Quattrocento (TD) en Licence 1 d’histoire de l’art option Arts Plastique à l’Université de Picardie Jules Verne.
  • Chargé d’enseignement (TD) en Licence 1 à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UFR 04) sur l’histoire de la peinture du XIXe siècle.
    Formation :
  • 2020 : Doctorat l’EHESS dans la spécialité « Arts : histoire et théorie ».  Titre de la thèse : Les images vivantes à la Renaissance. Légendes, discours et  représentations.
  • 2015-2016 : Organisation des Journées d’études internationales intitulées "Un Michel-Ange, des Sixtines ? L'histoire de l'art à l'épreuve de la voûte de la chapelle Sixtine" à l'Institut national d'histoire de l'art de Paris.

- MONGINOT, Pauline

  • Pensionnaire à l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA), 
  • Depuis 2020 : Chercheure associée à l’IHMC, ENS -ULM
  • Depuis 2019 : Chercheure associée au laboratoire CESSMA, Université Paris VII - Paris Diderot
  • 2020 : Mention du Prix de Thèse – Musée du quai Branly-Jacques Chirac.
    Formation :
  •  2011 - 2019 : Thèse de doctorat d’histoire et histoire de l’art de l’Afrique. Titre :  Artiste ou Mpanakanto ? Construction d’une identité sociale et stylistique de la figure du peintre malgache dans les villes des Hautes Terres. L’exemple de Tananarive (1880 - 1972). Université de Paris VII - Paris Diderot.
    Expérience professionnelle :
  • 2021/2023 : Pensionnaire à l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA), domaine Histoire de l’art du XIVe au XIXe.  Programme « Vestiges, indices, paradigmes : lieux et temps des objets d’Afrique du XIVe au XIXe », sous la direction de Claire Bosc-Tiessé. Projet de recherche : « Au-delà des regalia. Objets du beau dans les sociétés royales  malgaches du XIXe siècle ».

- MÉTRAUX Maxime Georges

  • Expert et historien de l'art, M. G. Metraux prépare une thèse consacrée à la gravure sur bois aux XVIIe et XVIIIe siècles. Après avoir travaillé pour plusieurs institutions culturelles, il a rejoint l'équipe de la galerie Hubert Duchemin. Il a notamment été commissaire scientifique de l’exposition "Chic Emprise : Cultures, usages et sociabilités du tabac du XVIe au XVIIIe siècle" (22 juin- 23 septembre 2019) au musée du Nouveau Monde de La Rochelle.
    Publications récentes : 
  • Il a dernièrement contribué au catalogue de l'exposition "Les Animaux du Roi" (Château de Versailles - 12/10/2021 - 13/02/2022) mais également à "Renoir, Monet, Gauguin – Images of a Floating World. The Collections of Kojiro Matsukata and Karl Ernst Osthaus" (Museum Folkwang - 06/02/2022 - 15/05/2022).

- POMMIER, Christophe

  • 2020 : Doctorat en Histoire des techniques. Titre : Innovation et artillerie en France (1852-1914). Une radicale transformation technologique de l’armement au regard de l’histoire de l’innovation. Sorbonne Université.

- PRODHON-GOUMIRI, Gaelle

  • Chargée de cours, département Histoire de l’art, Université de Picardie, Amiens. 
    Formation :
  • 2021/2022 : Doctorat, 1ère année, Histoire de l’art et de la  photographie sous la direction de Rémi Labrusse et Mathilde Arnoux, Laboratoire HAR, Université Paris Nanterre. Titre de la thèse : Culture visuelle et transferts photographiques entre l'Algérie, l'Allemagne et la France entre 1962 et 1989. Être auteur-photographe au carrefour des idéologies. 
    Enseignements récents et expérience professionnelle :
  • 2021/2022 : Chargée de cours, département Histoire de l’art, Université de Picardie, Amiens. Licence 1 : Une histoire des rapports entre photographie et peinture à partir de 1839. Licence 2 : Photographie et avant-gardes.

- TAINTURIER, Cécile

  • Conservatrice, Fondation Custodia, Collection Frits Lugt, 
  • Commissaire d’exposition 

« Jacobus Vrel: Searching for Clues to an Enigmatic Artist », Le mystérieux peintre néerlandais Jacobus Vrel, exposition programmée du 17-06-2023 au 17-09-2023 au Mauritshuis, à La Haye, puis à la Fondation Custodia, à Paris.
– « Nederlandse en Vlaamse schilderijen uit de gouden eeuw uit de collectie van het M », Peintures néerlandaises et flamandes de l'âge d'or de la collection du M – Museum Leuven, exposition du 19-11-2009 au 24-01-2010.

 

Intervenants en droit 

- DUPARC, Sophie

  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit à l’Université Panthéon-Assas, 
  • Assure depuis cinq ans des travaux dirigés en droit civil. 

- HUERRE, Valentin

  • Valentin Huerre exerce en tant que juriste d'entreprise au sein de la direction juridique de la maison de ventes aux enchères Christie's France depuis mai 2017. Il est titulaire d'un doctorat en droit obtenu à l'Université Paris Panthéon-Assas sur le sujet "Les enjeux juridiques de l'expertise d'oeuvres d'art par les comités d'artistes" dirigé par le Professeur Jérôme Passa en partenariat avec Christie's. Il est membre de l'Institut Art & Droit depuis 2017. Il est intervenu ponctuellement entre 2018 et 2021 pour présenter le droit applicable aux biens culturels au sein du Master II Marché de l'art de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne et il a dispensé des cours sur le thème International Auction house law entre 2019 et 2020 au sein du Master 2 International Art Market Management à l'EAC Paris.

- FINGERHUT, Jacques 

  • Avocat au barreau de Paris et docteur en droit, titulaire d'une maîtrise de philosophie. 
  • Expérience de dix ans à la direction générale des impôts, a exercé les fonctions d’auditeur auprès des services du Premier ministre.
  • Administrateur de l'Institut Art et Droit. Il enseigne dans différentes formations spécialisées et publie des articles dans des revues juridiques, économiques, artistiques et culturelles. 
  • Auteur de La fiscalité du marché de l’art, coll. Que sais-je ? et de l’étude « Le marché de l’art sous l’angle de l’optimisation » dans l'ouvrage Lamy optimisation fiscale de l’entreprise.

- MAUGER-VIELPEAU, Laurence 

  • Professeur de droit privé à l’université de Caen-Normandie et avocate, thèse de doctorat sur les ventes aux enchères publiques.  
  • Ecrit régulièrement sur le thème du marché de l’art et donne des enseignements en la matière à l’université Paris- Panthéon-Assas.

- DEBROISE, Jérôme

  • Expert-comptable, Associé chez Aca Nexia. 

- BRUNO, Jérome

  • Maître de conférences à l’Université de Paris-Panthéons Assas, docteur habilité à diriger des recherches en sciences économiques. 
  • Co-directeur du Master 2 Economie et Management publics à l’Université de Paris-Panthéons Assas. 
  • Domaines de recherche: l'économie publique, l’analyse économique de la politique et l’économie managériale. 
  • Assure depuis 2014 la formation en économie dans le cadre de la préparation à l’examen d’accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires. 

I – Conditions d’admission dans la classe préparatoire

Les candidats qui postulent pour intégrer la classe préparatoire sont censés posséder toutes les connaissances requises en droit, en économie, en comptabilité, en art et en techniques,  pour réussir l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur. Ils doivent maîtriser le programme défini par  l’Annexe 3-4 (Annexe aux articles A. 321 -11 et A. 321 – 13) du Code de commerce et qui se trouve  sur le site  du Conseil des ventes.

Les candidats doivent avoir obtenu les diplômes requis pour se présenter à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.

 

Les candidats à l’entrée dans la classe préparatoire doivent déposer un dossier qui comporte au minimum :

  • les relevés des notes obtenues dans leurs cursus antérieurs en droit et histoire de l’art,
  • un curriculum vitae
  • une liste des stages effectués dans le marché de l’art
  • une lettre de motivation.

En outre, à la discrétion du candidat, ce dernier  peut verser à son dossier, des éléments destinés à montrer sa motivation et sa capacité à suivre la classe préparatoire.

II – Conditions d’admission au stage de commissaire-priseur

Extraits – Pour  l’intégralité voir le site du Conseil des ventes : https://www.conseildesventes.fr/sites/default/files/conditions_acces_-_externe_06-2015.pdf

a) L'examen comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission portant sur le programme figurant à l'annexe 3-4 au présent livre.
Le conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques assure le secrétariat du jury.

b) Les épreuves écrites d'admissibilité comprennent :

  1. ​Une épreuve théorique d'une durée de quatre heures portant sur des sujets juridiques, en rapport avec les activités de ventes publiques de meubles et dont la note est affectée d'un coefficient 3 ;
  2. Une épreuve théorique d'une durée de quatre heures portant sur la connaissance des arts et techniques et dont la note est affectée d'un coefficient 3.

c) Les candidats peuvent se servir des codes ou recueils de lois et décrets ne contenant aucune indication de doctrine ou de jurisprudence, sans autre note que des références à des textes législatifs ou réglementaires. Tout candidat ayant procuré ou utilisé des documents non autorisés est exclu de la salle et sa composition est annulée. Dans ce cas, le conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques peut interdire au candidat de se représenter aux épreuves de l'examen pour une durée ne pouvant excéder deux années.

d) La correction des épreuves d'admissibilité est organisée de manière à préserver l'anonymat de chaque candidat.
Chaque composition est examinée par deux correcteurs et reçoit une note de 0 à 20.
Cette note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.

e) L'admissibilité est prononcée par le jury si la moyenne des notes obtenues par le candidat est égale ou supérieure à 10 sur 20.
Le jury arrête, par ordre alphabétique, la liste des candidats déclarés admissibles. Celle-ci est affichée dans les locaux du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, de la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires et du Conseil national des courtiers de marchandises assermentés ainsi que sur les sites internet de ces organismes.
L'admissibilité n'est valable que pour la session au cours de laquelle celle-ci a été acquise.

f) Nul ne peut se présenter aux épreuves d'admission s'il n'a été déclaré admissible par le jury.
Les épreuves d'admission sont orales et se déroulent en séance publique. Elles comprennent :

  1. Un exposé de dix minutes, après une préparation de trente minutes, sur une question tirée au sort par le candidat et portant sur l'histoire de l'art, suivi d'une discussion de vingt minutes avec le jury destinée à apprécier la culture générale du candidat ; la note est affectée d'un coefficient 4 ;
  2. Une interrogation d'une durée de quinze minutes portant sur une matière juridique autre que celle qui a été traitée à l'écrit par le candidat ainsi que sur des matières économiques et comptables ; la note est affectée d'un coefficient 3 ;
  3. Une épreuve d'anglais consistant en une interrogation d'une durée de quinze minutes ; la note est affectée d'un coefficient 1 ;
  4. Une interrogation facultative, d'une durée de quinze minutes, portant sur la langue vivante étrangère choisie par le candidat lors du dépôt de son dossier ; la note est affectée d'un coefficient 1.

g) Les épreuves sont notées de 0 à 20.
Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Les notes inférieures à 7/20 à l'exception de celle obtenue à l'épreuve facultative de langue, sont éliminatoires.

h) L'admission est prononcée par le jury si la moyenne des notes obtenues par le candidat à l'ensemble des épreuves d'admissibilité et d'admission est égale ou supérieure à 10 sur 20.
La note obtenue à l'épreuve facultative de langue n'est prise en compte, pour le calcul de la moyenne, que si elle est supérieure à 10 sur 20.

Organisation de la formation

La classe préparatoire se déroule du 7 juin au 20 juillet 2022.

Afin de permettre aux intervenants de conseiller, d'accompagner individuellement et utilement les partcipants, un contrôle des connaissances en droit et en histoire de l’art sera réalisé dès l'entrée en formation. 

D’autres contrôles, de divers types,  sont organisés au cours de la préparation, et notamment des :

  • Galops d’essais
  • QCM
  • Interrogations orales
  • Examens blancs au nombre de trois au minimum portant sur les matières juridiques, économiques et comptables et / ou sur  les matières art et techniques.

Ces contrôles ont pour but de permettre aux intervenants de suivre l’évolution du niveau des connaissances des  élèves et de  leur aptitude à la synthèse et à la méthodologie.
Ces contrôles permettent également aux élèves de se situer par rapport aux exigences requises pour réussir l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.

 

Planning :

Le rythme de la formation se fera sur 4 ou 3 jours de formation par semaine (du lundi au jeudi inclus) sur des journées de 7,5 heures.

  • Du mardi 7 juin 2022 au jeudi 9 juin 2022
  • Du lundi 13 juin 2022 au jeudi 16 juin 2022
  • Du lundi 20 juin 2022 au jeudi 23 juin 2022
  • Du lundi 27 juin 2022 au jeudi 30 juin 2022
  • Du lundi 4 juillet 2022 au jeudi 7 juillet 2022
  • Du lundi 11 juillet 2022 au mercredi 13 juillet 2022
  • Du lundi 18 juillet 2022 au mercredi 20 juillet 2022

Les horaires seraient : 9h00 à 13h00 et de 14h30 à 18h00.

Programme

Annexe 3-4 : Annexe aux articles A.321-12 et  A.321-16 du Code de commerce, créée par l'arrêté du 14 janvier 2009, art. (V).

PROGRAMME   - 175 H

I - Epreuves juridiques et matières économiques et comptables – 90 H
Coef. 3 à l’écrit et Coef. 3 à l’oral

A – Droit civil – Notions générales sur : 15 H

  • Les biens : la classification des biens, les meubles, les modes d'acquisition de la propriété, la possession, l'usufruit ; 
  • Les obligations : sources, preuve, effets, extinction ; 
  • La responsabilité civile ; 
  • Le contrat : classification, formation et effets ; 
  • Les contrats spéciaux : la vente (réglementation générale et réglementation particulière des ventes de meubles aux enchères publiques), le dépôt, le séquestre, le mandat, le crédit-bail et la location-vente ; 
  • Les sûretés : le cautionnement, le gage, les privilèges mobiliers ;
  • La prescription ;
  • Les personnes ; 
  • La famille: le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, les régimes matrimoniaux ; 
  • Les successions et les libéralités. 

B -Droit commercial - Notions générales sur :  9 H

  • Les moyens de paiement et de crédit ;
  • Le gage commercial ; 
  • Le nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement ; 
  • Le fonds de commerce : éléments constitutifs, nantissement, vente ; 
  • Les sociétés commerciales.

C - Droit de la vente de meubles aux enchères publiques - Connaissances approfondies : 39H

  • Ventes volontaires et judiciaires : notions et distinctions ; textes applicables ;
  • Fiscalités des ventes ; 
  • Droit de suite ; 
  • Les interventions de l'Etat : droit de préemption et classement des œuvres dans la catégorie des trésors nationaux ; 
  • Les importations et exportations d'œuvres d'art ; 
  • Le trafic illicite des œuvres d'art ;
  • La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme 
  • Statut des opérateurs  de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des personnes habilitées à diriger des ventes volontaires. 
  • Organisation et attributions du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. 
  • Déontologie et discipline
  • Responsabilité civile professionnelle
  • Inventaire, prisée, estimation, évaluation, expertise
  • Ventes par voie électronique, plateformes  de ventes en ligne

D - Economie et comptabilité  – Connaissances approfondies :  27 H

  • Le fonctionnement des marchés :
    • La délimitation du marché pertinent ;
    • La fonction d'offre ; 
    • La fonction de demande ; 
    • L'équilibre du marché en concurrence
  • Les marchés imparfaits :
    • Les marchés de monopole ; 
    • Les marchés d'oligopole ; 
    • Le rôle des asymétries d'informations ; 
    • Les marchés d'enchères ;
  • Les stratégies de concurrence :
    • La tentation de l'entente ; 
    • Les stratégies de différenciation ; 
    • Les stratégies d'exclusion. 
  • Comptabilité et finance :
    • Principes comptables ;
    • Notion d'amortissement et de provisions ;
  • Compréhension des principaux documents comptables :
    • Bilan ;
    • Compte de résultat ; 
    • Tableau de flux de trésorerie. 
  • Analyse des comptes à travers les principaux ratios :
    • Performance économique ; 
    • Performance financière ; 
    • Délais de stockage et de paiement clients et fournisseurs ;
  • Comptabilité de gestion :
    • Objectifs du calcul des coûts
  • Notion de coût :
    • Coût direct/coût indirect ; 
    • Coût variable/coût fixe ;
  • Détermination du seuil de rentabilité :
    • Méthodes de coûts partiels ;
    • Méthode du coût complet (cas simple de répartition des charges indirectes). 

II - Epreuve arts et techniques  75 H
Coef. 3 à l’écrit et Coef. 4 à l’oral

A - Histoire générale de l'art : 36 H

  • Notions générales sur l'histoire des civilisations et sur l'évolution des idées ; 
  • Les principaux courants artistiques du Moyen Age à l'époque contemporaine. Connaissances approfondies

B - Connaissance des arts et techniques -  Connaissances approfondies - 39 H

  • Histoire et technique :
    • Des meubles et des sièges ; 
    • De la peinture, des estampes et des dessins ; 
    • De la gravure ; 
    • De la sculpture ; 
    • De la céramique ;
    • De l'orfèvrerie et de la bijouterie ;
    • Des livres, manuscrits et autographes ; 
    • Des tapis et tapisseries ; 
    • Des armes de collection et souvenirs historiques ; 
    • Des monnaies ; 
    • De l'archéologie ; 
    • Des arts d'Afrique, d'Amériques, d'Asie, d'Europe et d'Océanie ;
  • Divers
    • Marques et poinçons, titres et alliages ;
    • Connaissance des collections des musées ;
    • Histoire des collections publiques et privées ; évolution du marché de l'art.

III - Module Anglais   - 4 H
Coef. 1 à l’oral

IV – Conférences – 6H

Contrôle des connaissances

Un contrôle régulier des connaissances

  • Avant l’entrée dans la classe préparatoire, les candidats admis sont soumis à un contrôle des connaissances en droit et en histoire de l’art. Il s’agit d’évaluer le niveau des élèves afin de permettre aux intervenants de les conseiller et accompagner individuellement  et utilement au  cours de la préparation.
  • D’autres contrôles, de divers types,  sont organisés au cours de la préparation, et notamment des :
    • Galop d’essais
    • QCM
    • Interrogations orales
    • Examens blancs au nombre de trois au minimum portant sur les matières juridiques, économiques et comptables et / ou sur  les matières art et techniques.

Ces contrôles ont pour but de permettre aux intervenants de suivre l’évolution du niveau des connaissances des  élèves et  leur aptitude à la synthèse et à la méthodologie. Ces contrôles permettent également aux élèves de se situer par rapport aux exigences requises pour réussir l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.

Un contrôle des connaissances en droit et en histoire de l’art a lieu après la sélection, une fois le candidat admis dans la classe préparatoire, et  avant le début de la formation. Ce contrôle permet aux intervenants d’évaluer le niveau des élèves, de faire le point avec eux et  de les conseiller.

Divers types de contrôles sont organisés au cours du déroulement de la classe préparatoire,  pour permettre aux intervenants de suivre l’évolution du niveau des connaissances des  élèves et  leur aptitude à la synthèse et à la méthodologie. Ces contrôles permettent également aux élèves de se situer par rapport aux exigences requises pour réussir l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.