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Accueil - Formations - Offre de Formation - Diplôme d'université : des Risques Psycho-Sociaux à la Qualité de Vie au Travail

Diplôme d'université : des Risques Psycho-Sociaux à la Qualité de Vie au Travail

Formation
Diplôme d'université : des Risques Psycho-Sociaux à la Qualité de Vie au Travail
Diplôme d’université (DU)

Diplôme d'université : des Risques Psycho-Sociaux à la Qualité de Vie au Travail

2020/2021

Direction: M. Emeric JEANSEN

Diplôme d’université (DU) - Droit

Diplôme Délivré:
Diplôme d’Université
Durée des études:
1 an (à partir de novembre)
Modalités d'enseignement:
Formation continue

Présentation

Les risques psychosociaux regroupent l’ensemble des risques supportés par les salariés résultant de leur environnement professionnel qui portent atteinte à leur intégrité physique et à leur santé mentale. Ils peuvent prendre différentes formes : stress, violences internes ou externes, harcèlement, syndrome d’épuisement professionnel (burn out), voire d’ennui professionnel (bore out)... Indirectement, ces risques dégradent l’activité de l’entreprise. L’absentéisme des salariés s’accroit, la démotivation guette, le climat social se dégrade. Pire, les risques psychosociaux génèrent des coûts pour l’entreprise. Lorsqu’ils causent des accidents et des maladies pris en charge au titre des risques professionnels en tant qu’accident du travail ou maladie professionnelle, le montant de cotisations sociales dues par l’entreprise augmente.

La loi fait peser sur l’employeur une obligation de protéger la santé physique et mentale et assurer la sécurité des salariés. Il lui est demandé d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, de mettre en œuvre des actions de prévention garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. Lorsqu’il est informé de la survenance d’un risque professionnel, l’employeur doit prendre des mesures concrètes d’organisation du travail pour les supprimer. Par ailleurs, la loi demande à l’employeur d’engager des négociations sur la qualité de vie au travail. Les thématiques évoquées participent de près ou de loin à une démarche d’amélioration de l'environnement de travail en permettant d’adopter un ensemble de mesures périphériques au travail.

Un ensemble d’acteurs réalisent ces diverses missions :

  • Les membres de l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail, dont le médecin du travail, le psychologue du travail, l’infirmière du travail… ;
  • Les élus du personnel, dont le référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes et les éventuels membres de la CSSCT (commission santé, sécurité et conditions de travail) ;
  • Les représentants syndicaux appelés à participer aux négociations collectives ;
  • un ou plusieurs salariés compétents « pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l'entreprise » (C. trav., art. L 4644-1).

Chacun de ces acteurs a un rôle particulier dans la santé au travail comprenant la santé psychologique. Il leur est donc indispensable de connaître et comprendre les principes de prévention de la sécurité au travail, en particulier les risques psychosociaux.

D’autres professions sont nées afin d’apporter un soutien à l’employeur pour respecter son obligation de sécurité dans l’entreprise. Les différentes professions ayant pour objet de lui apporter, en cette matière, une aide sont :

  • des conseillers en prévention ou des animateurs de prévention qui interviennent notamment pour former les salariés pour leur permettre d’adopter les comportements adéquats ;
  • des cabinets spécialistes dans la rédaction du document unique d'évaluation des risques professionnels ;
  • des juristes ou avocats, qui interviennent surtout en cas de contentieux engagé par un salarié qui se prétend victime d’un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité.

Chacun a besoin de trouver une formation pour obtenir les compétences permettant d’exercer au mieux leur profession. Le diplôme universitaire « Des Risques Psycho-Sociaux à la Qualité de Vie au Travail » a pour ambition de former l’ensemble de ces différents acteurs de la santé au travail en ce qui concerne la dimension psychologique des risques professionnels. Le champ des personnes concernées par la formation délivrée par notre Université s’avère ainsi être très large. L’objectif de ce diplôme est de permettre aux différents professionnels intervenant dans le domaine de la santé au travail d’acquérir les compétences multidisciplinaires que la matière concerne. C’est la raison pour laquelle les profils intéressés par le diplôme sont particulièrement nombreux et variés. Il concerne autant les intervenants en science sociale, que les juristes.

Objectifs

  • Comprendre le phénomène des risques psycho-sociaux et leur complexité.
  • Comprendre le lien entre RPS et QVT.
  • Trouver des dispositifs de prévention des risques psychosociaux
  • Savoir identifier les sources des situations de crise dans une organisation et proposer des axes d’amélioration
  • Impliquer les acteurs clés pour une prévention et une animation efficace
  • Développer une approche collective des risques psycho-sociaux pour les prévenir
  • Maîtriser les règles relatives à l’obligation de sécurité de l’employeur
  • Identifier les responsabilités encourues
  • Connaitre les règles relatives à la rédaction d’un document unique d’évaluation des risques professionnels
  • Connaitre le rôle des élus du personnel en matière de santé au travail
  • Identifier les outils permettant d’assurer la qualité de vie au travail
  • Développer une politique de QVT au sein de son entreprise

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3

Profil recommandé

La formation est ouverte à des cadres impliques dans la prévention des risques psycho-sociaux pouvant justifier d'un niveau BAC +3 ou d'une expérience professionnelle au sein de l'entreprise jugée suffisante.

Public visé :

  • Directeurs des Ressources Humaines
  • Directeurs de petites structures
  • Membres de CHSCT
  • Représentants du personnel
  • Médecins du travail
  • Psychologues
  • Ergonomes
  • Responsables hygiène et sécurité
  • Responsables qualité
  • Managers
  • Inspecteurs du travail
  • Contrôleurs CRAM

Organisation des études

Ce diplôme* de 120 heures sur 1 an est organisé en 4 modules thématiques.

Les cours se déroulent en fin de semaine les jeudis et vendredis, une à deux fois par mois.

La dynamique de groupe et l'échange entre les intervenants et les participants est facilité par un nombre de participants limité à 25 personnes.

Enfin, le DU RPSQVT s’appuie sur plusieurs dispositifs pédagogiques selon les enseignements délivrés :

  • Cours-Discussions animés par des enseignants-chercheurs ou des praticiens spécialistes dans leurs domaines d’intervention. Les étudiants sont disposés en « U » afin de faciliter les interactions entre eux. Ceci est un élément majeur du dispositif, car l’ensemble des enseignements s’enrichissent de l’écho-déploiement, durant le cours, entre théories et expériences des étudiants. Cet écho est sollicité et d’autant plus riche que les expériences et profils des étudiants, professionnels, sont variés et riches ;
  • Analyse de pratiques professionnelles : ce dispositif pédagogique est utilisé pour, à la fois, former les étudiants à l’animation de tels dispositifs dans le cadre de la prévention des RPSQVT mais également approfondir l’analyse de situations réelles de RPSQVT ;
  • Jeux de rôles : mise en scène de situation d’analyse de la demande entre un commanditaire souhaitant une intervention sur les RPSQVT et un consultant dans le cours d’intervention psychosociologique ou mise en scène d’un procès de harcèlement animé par des avocats spécialistes ;
  • Réponse en groupe à un appel d’offre réel d’accompagnement à une démarche de prévention des RPSQVT sous forme de dossier et de restitution oral.

Tutorat de dossiers professionnels : chaque étudiant est accompagné par un enseignant qui l’aide dans la définition de son sujet et l’organisation de son travail.

Programme

MODULE 1 : Présentation des RPS et de la QVT, deux notions complexes et complémentaires – 3,5 jours (25h)

Les RPS et la QVT sont des notions complexes qui ont émergé lors des dix dernières années. Elles ont une origine et des antériorités. Ce module vise à donner un socle de compréhension et de définition. De quoi parlons-nous lorsque nous évoquons ces notions ? Quel rapport entretiennent-elles entre elles ?

  • Définitions, origines
  • facteurs des risques psycho-sociaux (stress, suicides, conduites addictives… violences, harcèlements)
  • Enjeux de la prévention des risques psycho-sociaux (pour l'entreprise, les individus, le travail)
  • Rapport entre RPS et QVT

MODULE 2 : Intervenir sur les RPS et la QVT : des approches disciplinaires complémentaires - 6 jours  (42h)

Les RPS et la QVT sont des notions qui mobilisent une compréhension tant des processus sociaux, organisationnels, institutionnels que relationnels et psychiques. Plusieurs disciplines, complémentaires, aident à en comprendre les mécanismes, proposent des méthodologies singulières d’intervention. Ce module explore ce panorama afin que les étudiants puissent s’y construire leur mode d’action.

Les approches abordées seront les suivantes :

  • Sociologique,
  • Psychosociologique,
  • Clinique de l’activité,
  • Psychodynamique du travail.

MODULE 3: Encadrement juridique des RPS et de la QVT – 4 jours (28h)

Face aux risques psychosociaux dans l'entreprise, l'employeur et les managers s'exposent à des risques juridiques importants et souvent sous-estimés.

Ce module doit permettre aux intéressés de mieux appréhender leurs obligations et leurs responsabilités, notamment au moyen d'études de cas relatives aux grandes catégories de risques psychosociaux. L’objectif est aussi d’appréhender la mise en place d’un accord qualité de vie au travail.

Ce module recouvre un enseignement en cours magistraux accompagnés d’études de cas qui ne font pas l’objet d’une notation. L’objectif est uniquement de permettre aux étudiants d’appréhender de manière pratique les situations et de trouver les meilleures voies pour les résoudre.

Les différents thèmes abordés sont :

  • Les textes juridiques et la jurisprudence relatifs aux risques psychosociaux
  • Les obligations de l'employeur et l’incidence de la délégation
  • Qualification d'accident du travail ou maladie professionnelle
  • Faute inexcusable de l'employeur
  • La prévention des risques professionnels et le Document Unique
  • Les différents types de responsabilités
  • Les responsables
  • Droits et obligations des travailleurs (droit de retrait, droit d'alerte)
  • Rôle du CSE
  • Accompagnement de la victime de RPS
  • Négociation d’un accord de QVT

Compétences acquises :

  • Mettre en place des actions de prévention de RPS
  • Accompagner la victime de RPS par les organismes de sécurité sociale
  • Rédiger un document unique d’évaluation des risques professionnelles
  • Négocier un accord qualité de vie au travail

MODULE 4 : RPS et QVT : témoignages et points de vue des différents acteurs – 3,5 jours (25h)

Les RPS et la QVT impliquent de nombreux acteurs au sein des entreprises et des administrations tels que les fonctions RH, les représentants du personnel, les managers mais également des acteurs extérieurs à ces entités comme les cabinets d’expertise, les avocats ou les psychologues spécialisés sur la souffrance au travail. Ces acteurs s’opposent et coopèrent autour des enjeux liés à cette notion. Ce module leur donne la parole, une parole problématisée et située.

Témoignage de :

  • Psychologue spécialisée dans les consultations sur le travail
  • Cabinet d’expertise en condition de travail
  • Cabinet d’avocat
  • Représentant du personnel,
  • Fonction RH

Contact

Patricia WAELKENS

Tél. +33 (0)1 53 63 86 12
Email : patricia.waelkens@u-paris2.fr

candidatures

Le Fichier DossierCandidature2020.docx est à envoyer par Email (adresse de contact affichée au-dessus) jusqu'au 30 mai.

Les dossiers envoyés hors période (la date du mail faisant foi) ne sont pas traités.

Coût de la formation

3 200 € + les droits d'inscription à l'université

Durée des études : 1 an (à partir de novembre)
Site(s) web(s) :
Diplôme délivré : Diplôme d’Université
Modalités d’enseignement : Formation continue

Présentation

Les risques psychosociaux regroupent l’ensemble des risques supportés par les salariés résultant de leur environnement professionnel qui portent atteinte à leur intégrité physique et à leur santé mentale. Ils peuvent prendre différentes formes : stress, violences internes ou externes, harcèlement, syndrome d’épuisement professionnel (burn out), voire d’ennui professionnel (bore out)... Indirectement, ces risques dégradent l’activité de l’entreprise. L’absentéisme des salariés s’accroit, la démotivation guette, le climat social se dégrade. Pire, les risques psychosociaux génèrent des coûts pour l’entreprise. Lorsqu’ils causent des accidents et des maladies pris en charge au titre des risques professionnels en tant qu’accident du travail ou maladie professionnelle, le montant de cotisations sociales dues par l’entreprise augmente.

La loi fait peser sur l’employeur une obligation de protéger la santé physique et mentale et assurer la sécurité des salariés. Il lui est demandé d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, de mettre en œuvre des actions de prévention garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. Lorsqu’il est informé de la survenance d’un risque professionnel, l’employeur doit prendre des mesures concrètes d’organisation du travail pour les supprimer. Par ailleurs, la loi demande à l’employeur d’engager des négociations sur la qualité de vie au travail. Les thématiques évoquées participent de près ou de loin à une démarche d’amélioration de l'environnement de travail en permettant d’adopter un ensemble de mesures périphériques au travail.

Un ensemble d’acteurs réalisent ces diverses missions :

  • Les membres de l’équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail, dont le médecin du travail, le psychologue du travail, l’infirmière du travail… ;
  • Les élus du personnel, dont le référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes et les éventuels membres de la CSSCT (commission santé, sécurité et conditions de travail) ;
  • Les représentants syndicaux appelés à participer aux négociations collectives ;
  • un ou plusieurs salariés compétents « pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l'entreprise » (C. trav., art. L 4644-1).

Chacun de ces acteurs a un rôle particulier dans la santé au travail comprenant la santé psychologique. Il leur est donc indispensable de connaître et comprendre les principes de prévention de la sécurité au travail, en particulier les risques psychosociaux.

D’autres professions sont nées afin d’apporter un soutien à l’employeur pour respecter son obligation de sécurité dans l’entreprise. Les différentes professions ayant pour objet de lui apporter, en cette matière, une aide sont :

  • des conseillers en prévention ou des animateurs de prévention qui interviennent notamment pour former les salariés pour leur permettre d’adopter les comportements adéquats ;
  • des cabinets spécialistes dans la rédaction du document unique d'évaluation des risques professionnels ;
  • des juristes ou avocats, qui interviennent surtout en cas de contentieux engagé par un salarié qui se prétend victime d’un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité.

Chacun a besoin de trouver une formation pour obtenir les compétences permettant d’exercer au mieux leur profession. Le diplôme universitaire « Des Risques Psycho-Sociaux à la Qualité de Vie au Travail » a pour ambition de former l’ensemble de ces différents acteurs de la santé au travail en ce qui concerne la dimension psychologique des risques professionnels. Le champ des personnes concernées par la formation délivrée par notre Université s’avère ainsi être très large. L’objectif de ce diplôme est de permettre aux différents professionnels intervenant dans le domaine de la santé au travail d’acquérir les compétences multidisciplinaires que la matière concerne. C’est la raison pour laquelle les profils intéressés par le diplôme sont particulièrement nombreux et variés. Il concerne autant les intervenants en science sociale, que les juristes.

Objectifs

  • Comprendre le phénomène des risques psycho-sociaux et leur complexité.
  • Comprendre le lien entre RPS et QVT.
  • Trouver des dispositifs de prévention des risques psychosociaux
  • Savoir identifier les sources des situations de crise dans une organisation et proposer des axes d’amélioration
  • Impliquer les acteurs clés pour une prévention et une animation efficace
  • Développer une approche collective des risques psycho-sociaux pour les prévenir
  • Maîtriser les règles relatives à l’obligation de sécurité de l’employeur
  • Identifier les responsabilités encourues
  • Connaitre les règles relatives à la rédaction d’un document unique d’évaluation des risques professionnels
  • Connaitre le rôle des élus du personnel en matière de santé au travail
  • Identifier les outils permettant d’assurer la qualité de vie au travail
  • Développer une politique de QVT au sein de son entreprise

Informations complémentaires

Présentation des intervenants :

Eric DOAZAN, psychologue, psychosociologue diplômé de l’université Paris 7, membre du CIRFIP (Centre International de Recherche, de Formation et d’Intervention en Psychologie Sociale), membre du Centre ESTA. D’abord ingénieur en télécommunications, il intervient depuis de nombreuses années dans le champ de la santé au travail dans de nombreuses institutions : collectivités territoriales, institutions publiques, entreprises pour des formations, des diagnostics ou des interventions. Il assure une consultation privée dédiée, en particulier aux situations de souffrance au travail. 

Emeric JEANSEN, maître de conférences HDR à l’université Paris 2 Panthéon-Assas. Après avoir soutenu, en 2007, une thèse intitulée « L’articulation des sources du droit », Emeric JEANSEN est devenu maître de conférences à l’université Paris 2 Panthéon-Assas. Depuis, il y dirige deux diplômes universitaires – « Droit des relations sociales pour les experts comptables » et « Prévention et responsabilité : les risques psycho-sociaux au travail » - et un double diplôme avec l'University College of Dublin. Au titre de ses activités d’enseignement, il intervient dans l’ensemble des champs du droit social : droit des relations individuelles de travail, droit des relations collectives de travail, droit de la protection sociale.

Véronique MEYER, avocat au barreau de Paris, est membre de la Commission Franco-allemande du barreau de Paris. Chargée d’Enseignement à l’université de Paris au sein du Master de Droit et Pratique des Relations de Travail. Conseil salarié, spécialisé dans les risques psychosociaux. La qualité de vie au travail pour ses clients est au centre de son éthique professionnelle, afin que la notion de « gagner sa vie » en travaillant ait tout son sens, en respect de la dignité de la personne.

Florence OSTY, sociologue intervenante, collectif SAFIR, professeur affiliée à Sciences Po Paris, chercheur associée au Lise (CNRS-CNAM). Ses travaux de recherche et ses ouvrages portent sur la transformation des organisations (« Les mondes sociaux de de l'entreprise » en 2007, « En Quête d'innovation » en 2008) et plus largement sur les modes de construction de l'identité au travers de l'expérience du travail (« Le désir de métier » en 2003, « Trajectoires professionnelles et trajectoires de vie » en 2017). Florence OSTY intervient en formation d'adultes en mettant la sociologie de l'entreprise et des organisations au service des praticiens en vue de renforcer leur pouvoir d'action dans des contextes de changement. Elle dirige un Executive Master intitulé « Sociologie de l'Entreprise et Stratégie de Changement » à Sciences Po Paris. Dans ses chantiers d'intervention, c'est l'étayage des professionnels (managers, dirigeants, fonctions support, chargés de projet ou consultants) vers lequel s'orientent ses modes d'accompagnement pour décrypter les situations de travail délicates, travailler un positionnement ou une transition professionnelle.

Marie PEZE est docteur en psychologie, psychanalyste, ancien expert judiciaire. Elle est responsable de l’ouverture de la première consultation hospitalière « Souffrance et Travail » en 1997, coordonne le réseau des 130 consultations créées depuis, en ligne sur le site dédié. Elle a créé le certificat de spécialisation en psychopathologie du travail du CNAM, avec Christophe Dejours. En parallèle, elle anime un groupe de réflexion pluridisciplinaire autour des enjeux théorico-cliniques, médico-juridiques des pathologies du travail qui diffuse des connaissances sur le travail humain sur le site souffrance-et-travail.com.

Bibliographie :
Le deuxième corps, Marie PEZE, La Dispute, Paris, 2002.
Ils ne mouraient pas tous mais tous étaient frappés, Pearson, Paris, 2008, Flammarion, collection champs en 2009
Travailler à armes égales, Pearson, 2010.
Je suis debout bien que blessée, Josette Lyon, 2014.
Le burn out pour les nuls, First, 2017.

Nicolas SPIRE, sociologue du travail au sein du cabinet Aptéis, cabinet agréé par le ministère du Travail pour réaliser des expertises CHSCT en santé et sécurité au travail. Après des études de philosophie et de sociologie politique, Nicolas SPIRE a d’abord exercé comme professeur de philosophie. Diplômé de Sciences Po (IEP Paris), il est ensuite devenu sociologue du travail. Il réalise, depuis quinze ans, des interventions portant sur l’analyse des organisations du travail lorsqu’elles deviennent pathogènes et intervient au sein du cabinet Aptéis, spécialisé dans les expertises en santé au travail auprès des CHSCT (ou désormais des CSE). Ces interventions portent sur des secteurs variés : l’énergie, les transports, l’industrie, les télécommunications, les banques et assurances, l’économie sociale (associations, mutuelles) ou la santé (hôpitaux, cliniques), etc. Il anime par ailleurs des sessions de formation sur ces questions et intervient régulièrement dans des colloques et des séminaires universitaires portant sur les organisations du travail ou les risques dits psychosociaux (Paris 1 Sorbonne, Paris 5 René Descartes, Paris 12 Créteil, Université Picardie-Jules-Verne d’Amiens). Il intervient au sein du DU de l'université Paris 2 depuis l’an passé.

Elsa TUFFA, intervenante psychosociologue au Centre ESTA. Docteur en sociologie, Elsa TUFFA conduit des enseignements, de la recherche et des interventions sur la question du travail. Elle intervient dans des univers variés, du travail social aux grandes entreprises privées en passant par la fonction publique. Ses thématiques sont plurielles : les risques psychosociaux, le conflit, la crise, les pratiques professionnelles, le changement, l’interculturalité. Elle privilégie le cadre du groupe comme soutien à l’élaboration de la pensée des professionnels sur leurs contextes, leurs relations et leurs pratiques que ce soit au travers de dispositifs tels que le diagnostic RPS, la recherche-action, la formation-action, la régulation ou l’analyse de pratiques professionnelles.  

Claude VIANDE, psychologue, psychothérapeute spécialiste de l'accompagnement du changement, de la psychodynamique de l'homme au travail, de la dynamique des groupes et du développement personnel. Après 22 ans en tant que psychologue puis formateur, il est intervenu en tant que chargé de mission pour la cellule de veille sociale de la DHOS sur des chantiers d'élaboration et de mise en œuvre de projets d'établissements en grande difficultés sociales et organisationnelles. Depuis 2008, ses différentes interventions en établissements lui ont permis de renforcer sa connaissance des problématiques de terrain de l'ensemble des acteurs du secteur sanitaire et médico-social. DESS de psychopathologie (université de Rennes) - Enseignement de la psychodynamique du travail (laboratoire de Christophe Dejours - Cnam) - Formation à la dynamique des groupes (Anzieu et Kaës) - Séminaires de la cause freudienne (8 ans) - Egalement formé à la démarche qualité, la procédure d'accréditation, la relation « client-fournisseur » interne.

Niveau d’entrée : Bac +3

La formation est ouverte à des cadres impliques dans la prévention des risques psycho-sociaux pouvant justifier d'un niveau BAC +3 ou d'une expérience professionnelle au sein de l'entreprise jugée suffisante.

Public visé :

  • Directeurs des Ressources Humaines
  • Directeurs de petites structures
  • Membres de CHSCT
  • Représentants du personnel
  • Médecins du travail
  • Psychologues
  • Ergonomes
  • Responsables hygiène et sécurité
  • Responsables qualité
  • Managers
  • Inspecteurs du travail
  • Contrôleurs CRAM

Organisation de la formation

Ce diplôme* de 120 heures sur 1 an est organisé en 4 modules thématiques.

Les cours se déroulent en fin de semaine les jeudis et vendredis, une à deux fois par mois.

La dynamique de groupe et l'échange entre les intervenants et les participants est facilité par un nombre de participants limité à 25 personnes.

Enfin, le DU RPSQVT s’appuie sur plusieurs dispositifs pédagogiques selon les enseignements délivrés :

  • Cours-Discussions animés par des enseignants-chercheurs ou des praticiens spécialistes dans leurs domaines d’intervention. Les étudiants sont disposés en « U » afin de faciliter les interactions entre eux. Ceci est un élément majeur du dispositif, car l’ensemble des enseignements s’enrichissent de l’écho-déploiement, durant le cours, entre théories et expériences des étudiants. Cet écho est sollicité et d’autant plus riche que les expériences et profils des étudiants, professionnels, sont variés et riches ;
  • Analyse de pratiques professionnelles : ce dispositif pédagogique est utilisé pour, à la fois, former les étudiants à l’animation de tels dispositifs dans le cadre de la prévention des RPSQVT mais également approfondir l’analyse de situations réelles de RPSQVT ;
  • Jeux de rôles : mise en scène de situation d’analyse de la demande entre un commanditaire souhaitant une intervention sur les RPSQVT et un consultant dans le cours d’intervention psychosociologique ou mise en scène d’un procès de harcèlement animé par des avocats spécialistes ;
  • Réponse en groupe à un appel d’offre réel d’accompagnement à une démarche de prévention des RPSQVT sous forme de dossier et de restitution oral.

Tutorat de dossiers professionnels : chaque étudiant est accompagné par un enseignant qui l’aide dans la définition de son sujet et l’organisation de son travail.

Programme

MODULE 1 : Présentation des RPS et de la QVT, deux notions complexes et complémentaires – 3,5 jours (25h)

Les RPS et la QVT sont des notions complexes qui ont émergé lors des dix dernières années. Elles ont une origine et des antériorités. Ce module vise à donner un socle de compréhension et de définition. De quoi parlons-nous lorsque nous évoquons ces notions ? Quel rapport entretiennent-elles entre elles ?

  • Définitions, origines
  • facteurs des risques psycho-sociaux (stress, suicides, conduites addictives… violences, harcèlements)
  • Enjeux de la prévention des risques psycho-sociaux (pour l'entreprise, les individus, le travail)
  • Rapport entre RPS et QVT

MODULE 2 : Intervenir sur les RPS et la QVT : des approches disciplinaires complémentaires - 6 jours  (42h)

Les RPS et la QVT sont des notions qui mobilisent une compréhension tant des processus sociaux, organisationnels, institutionnels que relationnels et psychiques. Plusieurs disciplines, complémentaires, aident à en comprendre les mécanismes, proposent des méthodologies singulières d’intervention. Ce module explore ce panorama afin que les étudiants puissent s’y construire leur mode d’action.

Les approches abordées seront les suivantes :

  • Sociologique,
  • Psychosociologique,
  • Clinique de l’activité,
  • Psychodynamique du travail.

MODULE 3: Encadrement juridique des RPS et de la QVT – 4 jours (28h)

Face aux risques psychosociaux dans l'entreprise, l'employeur et les managers s'exposent à des risques juridiques importants et souvent sous-estimés.

Ce module doit permettre aux intéressés de mieux appréhender leurs obligations et leurs responsabilités, notamment au moyen d'études de cas relatives aux grandes catégories de risques psychosociaux. L’objectif est aussi d’appréhender la mise en place d’un accord qualité de vie au travail.

Ce module recouvre un enseignement en cours magistraux accompagnés d’études de cas qui ne font pas l’objet d’une notation. L’objectif est uniquement de permettre aux étudiants d’appréhender de manière pratique les situations et de trouver les meilleures voies pour les résoudre.

Les différents thèmes abordés sont :

  • Les textes juridiques et la jurisprudence relatifs aux risques psychosociaux
  • Les obligations de l'employeur et l’incidence de la délégation
  • Qualification d'accident du travail ou maladie professionnelle
  • Faute inexcusable de l'employeur
  • La prévention des risques professionnels et le Document Unique
  • Les différents types de responsabilités
  • Les responsables
  • Droits et obligations des travailleurs (droit de retrait, droit d'alerte)
  • Rôle du CSE
  • Accompagnement de la victime de RPS
  • Négociation d’un accord de QVT

Compétences acquises :

  • Mettre en place des actions de prévention de RPS
  • Accompagner la victime de RPS par les organismes de sécurité sociale
  • Rédiger un document unique d’évaluation des risques professionnelles
  • Négocier un accord qualité de vie au travail

MODULE 4 : RPS et QVT : témoignages et points de vue des différents acteurs – 3,5 jours (25h)

Les RPS et la QVT impliquent de nombreux acteurs au sein des entreprises et des administrations tels que les fonctions RH, les représentants du personnel, les managers mais également des acteurs extérieurs à ces entités comme les cabinets d’expertise, les avocats ou les psychologues spécialisés sur la souffrance au travail. Ces acteurs s’opposent et coopèrent autour des enjeux liés à cette notion. Ce module leur donne la parole, une parole problématisée et située.

Témoignage de :

  • Psychologue spécialisée dans les consultations sur le travail
  • Cabinet d’expertise en condition de travail
  • Cabinet d’avocat
  • Représentant du personnel,
  • Fonction RH

Contrôle des connaissances

Art. 1

Chaque étudiant subit :

  • Une épreuve écrite de 1h30 sur le module Démarche et prévention /20
  • Une épreuve de contrôle continu sur le module Compréhension des risques Psycho-sociaux /20

Ces deux épreuves donnent lieu à une note sur 40.

Art. 2

  • Chaque  étudiant doit rédiger un projet professionnel. Ce rapport donne lieu à une note sur 60.

Art. 3

  • Est déclaré admis le candidat qui obtient une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 (50 points sur 100).

Art. 4

  • Le diplôme est délivré avec la mention Passable s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 mais inférieure à 13 sur 20.
  • Il est délivré avec la mention Assez bien s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 13 sur 20 mais inférieure à 15 sur 20.
  • Il est délivré avec la mention Bien s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 15 sur 20 mais inférieure à 17 sur 20.
  • Il est délivré avec la mention Très bien s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 17 sur 20.

Art. 5

  • Une seule session d’examen est organisée

Patricia WAELKENS

Tél. +33 (0)1 53 63 86 12
Email : patricia.waelkens@u-paris2.fr