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Master 2 Droit immobilier et de la construction (Formation continue)

Formation
Master 2 Droit immobilier et de la construction (Formation continue)
Masters

Master 2 Droit immobilier et de la construction (Formation continue)

Direction: M. Hugues Périnet-Marquet

Masters - Droit

Présentation

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
1 an (à partir de janvier)
Modalités d'enseignement:
Formation continue

Objectifs

Cette formation a pour objet d'offrir à des professionnels déjà engagés dans le secteur de l'immobilier ou à des juristes souhaitant s'y investir, une vision approfondie du droit applicable dans ce secteur de l'activité économique. 

Ce master vise, notamment, à donner une formation de haut niveau aux cadres travaillant ou voulant travailler soit dans le secteur de la promotion immobilière, soit dans le secteur de la gestion d'immeubles, soit encore dans celui de la transaction immobilière.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +4

Profil recommandé

Le Master 2 Professionnel Droit de l'immobilier et de la construction en formation continue s'adresse aux personnes :

  • Titulaires d'un Master 1 ou Maîtrise en Droit avec une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le domaine visé par le diplôme.
  • Titulaires d'une Licence en Droit avec une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le domaine visé par le diplôme
  • Non-titulaires d'un diplôme avec une expérience professionnelle d'au moins 8 ans dans le domaine visé par le diplôme. 

Dans les 2 derniers cas, la procédure de la Validation des Acquis Professionnels (VAP 85) sera mise en place selon les dispositions réglementaires. 
Il appartiendra alors au candidat de justifier de ses bonnes connaissances du droit de l'immobilier et de la construction acquises au cours de son expérience professionnelle (définition de poste, missions assurées, stages...).

Organisation des études

Durée : 1 an sur une année universitaire

Volume horaire total : 208 heures

Rythme : cours organisés en session de 2 jours consécutifs, 6h30 par jour, les jeudi et vendredi ainsi que les vendredi et samedi    

L'enseignement est assuré au sein d'un petit groupe de maximum 30 personnes et de manière interactive par des enseignants axant leurs interventions sur les réalités pratiques.

L'équipe pédagogique est composée d'universitaires, d'avocats, de professionnels du secteur public et privé en charge de responsabilités.

Programme

MODULE 1 - 104H

  • Droit de l'urbanisme - 5 séances > 32h30
    Maître B. Lamorlette
  • Droit de la construction - 7 séances > 45h30
    Maître A. Pelon - Professeur H. Périnet-Marquet
  • Droit de la copropriété - 4 séances > 26h00
    Maître A. Lebatteux-Simon  & Maître P. Lebatteux

MODULE 2 - 104H

  • Agents immobiliers - 2 séances > 13h00
    Monsieur J-M. Samedi
  • Droit des baux civils - 2 séances > 13h00
    Madame F. Cohet-Cordey
  • Droit des baux commerciaux - 3 séances > 19h30
    Maître A. de Galembert
  • Fiscalité immobilière - 5 séances > 32h30
    Monsieur X. Badin
  • Ventes immobilières - 4 séances > 26h00
    Madame Muzard et Monsieur Vaillant

Débouchés

  • Assurance construction
  • Avocats spécialistes en immobilier
  • Entreprises de construction ou de promotion immobilière : service juridique, préparation et suivi des programmes ou des marchés, commercialisation des programmes
  • Gestion de patrimoines immobiliers et de copropriété
  • Transactions immobilières

Contact

Durée des études : 1 an (à partir de janvier)
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation continue

Objectifs

Cette formation a pour objet d'offrir à des professionnels déjà engagés dans le secteur de l'immobilier ou à des juristes souhaitant s'y investir, une vision approfondie du droit applicable dans ce secteur de l'activité économique. 

Ce master vise, notamment, à donner une formation de haut niveau aux cadres travaillant ou voulant travailler soit dans le secteur de la promotion immobilière, soit dans le secteur de la gestion d'immeubles, soit encore dans celui de la transaction immobilière.

Niveau d’entrée : Bac +4

Le Master 2 Professionnel Droit de l'immobilier et de la construction en formation continue s'adresse aux personnes :

  • Titulaires d'un Master 1 ou Maîtrise en Droit avec une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le domaine visé par le diplôme.
  • Titulaires d'une Licence en Droit avec une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le domaine visé par le diplôme
  • Non-titulaires d'un diplôme avec une expérience professionnelle d'au moins 8 ans dans le domaine visé par le diplôme. 

Dans les 2 derniers cas, la procédure de la Validation des Acquis Professionnels (VAP 85) sera mise en place selon les dispositions réglementaires. 
Il appartiendra alors au candidat de justifier de ses bonnes connaissances du droit de l'immobilier et de la construction acquises au cours de son expérience professionnelle (définition de poste, missions assurées, stages...).

Organisation des études

Durée : 1 an sur une année universitaire

Volume horaire total : 208 heures

Rythme : cours organisés en session de 2 jours consécutifs, 6h30 par jour, les jeudi et vendredi ainsi que les vendredi et samedi    

L'enseignement est assuré au sein d'un petit groupe de maximum 30 personnes et de manière interactive par des enseignants axant leurs interventions sur les réalités pratiques.

L'équipe pédagogique est composée d'universitaires, d'avocats, de professionnels du secteur public et privé en charge de responsabilités.

Structure du diplôme

MODULE 1 - 104H

  • Droit de l'urbanisme - 5 séances > 32h30
    Maître B. Lamorlette
  • Droit de la construction - 7 séances > 45h30
    Maître A. Pelon - Professeur H. Périnet-Marquet
  • Droit de la copropriété - 4 séances > 26h00
    Maître A. Lebatteux-Simon  & Maître P. Lebatteux

MODULE 2 - 104H

  • Agents immobiliers - 2 séances > 13h00
    Monsieur J-M. Samedi
  • Droit des baux civils - 2 séances > 13h00
    Madame F. Cohet-Cordey
  • Droit des baux commerciaux - 3 séances > 19h30
    Maître A. de Galembert
  • Fiscalité immobilière - 5 séances > 32h30
    Monsieur X. Badin
  • Ventes immobilières - 4 séances > 26h00
    Madame Muzard et Monsieur Vaillant

Contrôle des connaissances

En plus des cours, le travail requis est important et se traduit par :

  • Contrôle Continu : 8 devoirs à domicile, un dans chaque matière
  • Module 1 : 2 écrits finaux en Droit de la construction et Droit de l'urbanisme + 1 oral final en Droit de la copropriété
  • Module 2 : 3 écrits finaux en Droit des baux civils, Droit des baux commerciaux et Fiscalité immobilière + 2 oraux finaux en Agents immobiliers et Ventes immobilières
Secteurs d’activité : Droit, justice

Débouchés

  • Assurance construction
  • Avocats spécialistes en immobilier
  • Entreprises de construction ou de promotion immobilière : service juridique, préparation et suivi des programmes ou des marchés, commercialisation des programmes
  • Gestion de patrimoines immobiliers et de copropriété
  • Transactions immobilières