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Accueil - Universite - Enseignants Chercheurs - M. Jean-Sébastien BORGHETTI

M. Jean-Sébastien BORGHETTI

Enseignant – chercheur
Jean-Sébastien Borghetti
M. Jean-Sébastien BORGHETTI
Professeur en Droit privé
Jean-Sébastien Borghetti
Matière(s) enseignée(s) :

Droit civil, droit des obligations, French Law of Obligations, droit comparé, culture juridique

Thèmes de recherche :

Droit des contrats et de la responsabilité, dans une perspective interne et comparée, dimension culturelle des pratiques juridiques

Coordonnées :

Université Paris-Panthéon-Assas
12, place du Panthéon 75231 Paris cedex 05

Centre(s) de recherche :

Activités / CV

Titres universitaires

  • HEC
  • Doctorat de droit privé
  • Agrégation de droit privé

Publications

Ouvrages

  • French Civil Liability in Comparative Perspective, Hart Publishing, 2019, 521 p. (avec S. Whittaker)
  • Die Reform des französischen Vertragsrechts. Ein Schritt zu mehr europäischer Konvergenz? [La réforme du droit français des contrats. Un pas vers une plus grande convergence européenne ?], Mohr Siebeck, 2018, 321 p. (avec F. Bien)

Articles et contributions

  • « Liability for Not Preventing Harm in France », Journal of European Tort Law 2021, vol. 12, n° 2, p. 146-161
  • « Le préjudice économique pur et l’atteinte au cours normal des choses », in Mélanges en l’honneur du professeur Suzanne Carval, IRJS Éditions, 2021, p. 113-140
  • « Non-performance and the Change of Circumstances under French Law », in E. Hondius, M. Santos Silva, A. Nicolussi, P. S. Coderch, C. Wendhorst et F. Zoll (dir.), Coronavirus and the Law in Europe, Intersentia, 2021, p. 509-525
  • « FRAND Licensing Levels under EU Law » (avec I. Nikolic et N. Petit), European Competition Journal, 2021, DOI: 10.1080/17441056.2020.1862542
  • « La clause d’indemnisation contenue dans le contrat conclu entre la Commission européenne et AstraZeneca » (avec D. Fairgrieve et E. Rajneri), Recueil Dalloz 2021, p. 972-976
  • « Grenzen des Verschuldensprinzips: Haftung für Sachen und Haftung für Dritte » [Les limites du principe de responsabilité pour faute : responsabilité du fait des choses et responsabilité du fait d’autrui], in S. Huber et J. Kleinschmidt (dir.), Die Reform des französischen Haftungsrechts im europäischen Kontext, Mohr Siebeck, 2021, p. 53-66
  • « Legal Commentaries in France: Will Mammoths Come Back to Life? », in D. Kästle-Lamparter, N. Jansen et R. Zimmermann (dir.), Juristische Kommentare: Ein internationaler Vergleich, Mohr Siebeck, 2020, p. 45-60
  • « L’ex-article 1382 du Code civil et le droit de la responsabilité civile : requiem pour une disposition méconnue », Revue de droit d’Assas, 2020, n° 20, p. 153-163,
  • « Un autre regard sur la réforme de la responsabilité civile en France : l’influence des acteurs et des processus institutionnels sur la nature et le contenu de la réforme » (traduit en japonais par Ippei Ohsawa), in T. Nakahara (dir.), Les différentes perspectives des droits français et allemand contemporains de la responsabilité civile, Shôjihômu, 2020, p. 441-456
  • « Civil Liability for Artificial Intelligence: What Should its Basis Be? », Revue des juristes de Sciences Po, n° 17, juin 2019, p. 76-84
  • « How can Artificial Intelligence be Defective? », in S. Lohsse, R. Schulze et D. Staudenmayer (dir.), Liability for Artificial Intelligence and the Internet of Things, Hart Publishing & Nomos, 2019, p. 63-76
  • « Extra-Strict Liability for Traffic Accidents in France », Wake Forest Law Review, vol. 53, n° 2, 2018, p. 265-291
  • « Liability for False Information in French Law: The Limits of Civil Law », in H. Koziol (dir.), Tatsachenmitteilungen und Werturteile: Freiheit und Verantwortung, Jan Sramek Verlag, 2018, p. 133-145
  • « Les exercices et ouvrages en usage dans les facultés de droit françaises, reflets de l’importance de la jurisprudence judiciaire comme source du droit français », in Mélanges en l’honneur du professeur Claude Witz, LexisNexis, 2018, p. 101-118
  • « Fixation et révision du prix », Revue des contrats hors-série, Le nouveau droit des obligations après la ratification du 20 avril 2018, juin 2018, p. 25-36

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Icône PDFCV (English)

Icône PDFListe des publications

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'université Paris-Panthéon-Assas

  • Responsable du double master en droit français et suisse
  • Directeur de l’UFR de capacité et de 1er cycle de droit et science politique

Responsabilités extérieures

  • Membre du conseil d’administration (board of directors) du European Centre of Tort and Insurance Law (ECTIL, Vienne).
  • Membre de l’European Group on Tort Law, de l’Association française d’arbitrage, de l’Académie internationale de droit comparé, de l’European Law Institute, du World Tort Law Society, membre associé de la Gesellschaft für Rechtsvergleichung (Société de droit comparé, Allemagne)
  • Membre du comité scientifique de la Revue des contrats et de l’Annuario del contratto (Italie), éditeur correspondant de la Zeitschrift für europäisches Privatrecht (Allemagne)