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Histoire du droit pénal et de la procédure pénale (3141)

Code interne : 3141
Responsable(s) :
Programme de cours :

(mai 2022)

Le cours d'histoire du droit pénal et de la procédure pénale a pour but de retracer l'histoire du droit pénal français. Cependant, pour les périodes les plus anciennes, il est impossible de se limiter à la France qui, du reste, n'apparaît pas dans l'histoire, comme entité politique, avant le milieu du ixe siècle. Pour autant, les origines du droit pénal français sont évidemment antérieures. Elles plongent leurs racines dans le droit romain, dont dérivent, à des degrés divers, tous les droits occidentaux contemporains. Mais le droit pénal français, notamment dans ses aspects procéduraux, trouve aussi son origine dans le droit canonique qui n'a rien de spécifiquement français et qui, comme le droit romain, a exercé une influence dans toute l'Europe occidentale.

Il faut aussi se pencher sur les anciens droits qu'on qualifie de germaniques, en vigueur durant la période du haut Moyen Âge qui ont, eux aussi, exercé une influence déterminante sur les notions de peine et de réparation. Ces droits dits « germaniques », ne sont en rien spécifiques aux territoires qui ont ensuite formé la France. Ils ont, eux aussi, exercé une influence en Allemagne, en Angleterre, en Italie ou en Espagne.

À la période féodale encore, certaines règles et certaines institutions qui se mettent en place ne sont pas spécifiques à la France. On ne peut parler - et, encore, avec des réserves -, d'un droit pénal proprement français qu'à partir du xvie siècle. Autrement dit, à partir de la période dite des Temps Modernes.

Pour chaque période étudiée, seront présentés les délits et les peines, qui forment le droit pénal stricto sensu ainsi que la procédure pénale afin de voir les différentes évolutions qui ont conduit au principes actuels du droit et de la procédure pénale.